n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le deuxième moyen, pris en sa huitième branche, et le troisième moyen, pris en sa neuvième branche, rédigés en termes similaires

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à une peine d'emprisonnement de dix mois sans sursis ; "aux motifs que le prévenu, également connu en Espagne pour plusieurs affaires similaires

25 mai 2005 ; D'où il suit que le pourvoi n'est pas recevable ; Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident de la société Banque Thémis, réunis, qui sont similaires

espèce, la cour d'appel a énoncé, sur l'obligation de reclassement, que la lettre du 9 février 2011 qui proposait à Mme [R], en raison de la réorganisation du site de [Localité 1], un emploi similaire

commercialisée par la société Tahiti import blue star présentait des similitudes, quant à ses caractéristiques, au positionnement des brides sur la semelle, à son système d'attache et à son dessin similaire

sérieuse et d'avoir rejeté sa demande de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, qu'au terme de la période de suspension de son contrat de travail, le salarié doit retrouver son emploi ou un emploi similaire

dirigé contre l'arrêt du 9 novembre 2021, et sur le moyen du pourvoi n° 22-24.526 dirigé contre l'arrêt du 9 novembre 2021, rectifié par l'arrêt du 25 octobre 2022, formés par la caisse, qui sont similaires

faits de viol dont il est accusé, de son absence de prise en compte de la réalité et des résultats des expertises psychologique et psychiatriques, outre une précédente condamnation pour des faits similaires

rémunérations et d'indiquer le montant des rémunérations du travail et de gérance accordées pour des postes à périmètre de fonctions et d'interventions identiques occupés dans des sociétés d'activité similaire

le nom de son comparse, gitan mineur, dont la famille habite La Motte Servolex ; qu'il convient de rappeler que le même commerçant avait déjà fait l'objet la nuit précédente d'un vol exactement similaire

X..., le texte susvisé prévoit que le droit à priorité de réembauchage s'exercera "dans l'ancien emploi s'il redevenait disponible ou un emploi similaire correspondant à ses aptitudes" ; qu'en l'espèce

X..., à proximité du fonds de commerce vendu, d'un autre fonds ayant une activité en partie similaire dont il est le gérant, constitue un trouble manifestement illicite compte tenu de ce que la clause

partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité, et en état de récidive légale pour avoir été condamné le 19 septembre 2006 par la cour d'assises des Pyrénées Atlantiques pour des faits similaires

Z... pendant une durée de cinq ans à compter de l'acte soit d'entreprendre une activité, soit de créer, exploiter ou faire valoir un fonds de commerce similaire à celui du fonds de la société cédée ou

.* LICENCIEMENT POUR SUPPRESSION D'EMPLOI [ ARTICLE 584 C.A.C. ] - EMPLOIS SIMILAIRES - NOTION.

/ qu'en reconnaissant aux salariés d'autres établissements de la même entreprise le bénéfice d'un usage local ouvrant droit à la prime d'encaissement sans reconnaître l'existence d'un usage local similaire

après une remarque de son supérieur ayant donné lieu à une altercation, par des salariés ayant près de dix ou seize années d'ancienneté, et n'ayant jamais fait l'objet de reproches pour des faits similaires

Examen des moyens Sur les moyens du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident, réunis, qui sont similaires : Enoncé du moyen 9.