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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
616361cdc983b818eb76d265
26 mai 2011
26 mai 2011
785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Avril 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente et Madame Janick
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2564625-2786147
28 novembre 2008
28 novembre 2008
Pologne (n o 33176/06) Janicki c. Pologne (n o 35831/06) Marecki c. Pologne (n o 20834/02) Les requérants sont trois ressortissants polonais.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453397.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Par une protestation commune Mme O G et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b0a61cdc6046d4712319d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A compter du 1er juin 2015, le salarié a été promu au poste de chef de chantier.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02369_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Janicot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSociale C salle 3
69005c1e2481d356bd170369
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 14 Mai 2025 Tenue par Gilles GUTIERREZ magistrat
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01879_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
En revanche, ces dispositions font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux conclusions présentées par la CPAM de Loir-et-Cher sur le même fondement.
Source officiellecr
61372516cd5801467741ae01
30 juin 1999
30 juin 1999
Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE AZUR ASSURANCES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 juin 1998, qui, après relaxe définitive de Jack
Source officielle10ème chambre
DTA_2208237_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l'audience du 26 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Janicot, présidente, M. Delamotte, conseiller, M. Teste, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b00a3bcaf505db696625
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ruraux d'Arras APPELANTE Madame [I] [V] [U] veuve [L] née le 18 Juin 1955 à [Localité 12] ([Localité 5]) - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent Janocka
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494573.20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament, Robillot, avocat de Mme A et à la SCP Guérin, Gougeon, avocat de la commune de Rieumes ; Considérant
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495302.20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de Mlle C et à la SCP Fabiani, Pinatel, avocat du département des
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d88c25a97f0381f4dc3
7 novembre 2014
7 novembre 2014
- signé par Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, président et par Mme Patricia DARDAS, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60374a90fc7e7028add24769
17 avril 2015
17 avril 2015
La décision des premiers juges sera donc infirmée de ce chef.
Source officielleSociale B salle 1
62c52967a2c423637907975b
29 avril 2022
29 avril 2022
DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470665.20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
l'indication suivante : en association avec le lénalidomide, en monothérapie, pour le traitement des patients adultes atteints d'un lymphome diffus à grandes cellules B, en deuxième ligne de traitement chez
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00253_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Camenen, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00479_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Camenen, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163820596ce96677bf0fdb8
10 mars 2011
10 mars 2011
avoués à la Cour assistés de Me Pascal WILHELM, plaidant pour la SELAS WILHELM & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0024, COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Janick
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3663d497adffda3e7f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me DENYS, avocat au barreau d'AMIENS substtiuant Me Stéphane JANICKI
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