., Bernard DY..., WilliamTobelem, Jean-Pierre DF..., Claude DG..., Joseph DH..., Dominique DJ..., Jean-Paul DL..., Gérard YI..., Jean-Marie ZC..., Luc ZF..., Bruno ZX..., Alain ZD..., Rémy ZG..., Jean-Pierre

tacite d'opposition en cas de déclaration ; / c) Que le délai d'instruction commencera à courir à compter de la réception des pièces manquantes par la mairie. ". 4.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Léon BUTET du chef de blessures involontaires

ROCHEFORT L Z... 17, dont le siège social est situé Rue Massiou à LA ROCHELLE (17) REPRESENTEE par Maître POUPARD, avocat au Barreau de ROCHEFORT * COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Pierre

Pierre Jean Piro, demeurant à Brest (Finistère), 8, rue Léon Nardon, 43 / M. Yvon Porzier, demeurant à Plabennec (Finistère), Kéraziou, 44 / M.

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

Michel, Thao-Thion Jean-Yves, Sital-Dahone Guy, A... Jules, I... Gilles, Bertil Karl XW..., R... Léon Maximilien, Lambert Christophe, Robert L..., O... Christian, H... Alain, C... Albert, S...

F], sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 929 331 544 - 2024 B 3509 Représentant légal : Julie, Brigitte, Marie MAURANGE Président, demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Comparaissant assistée de Maître Léon

Décembre 2003 Audience de plaidoiries du 28 Janvier 2004 Délibéré au 16 Mars 2004 - prorogé au 4 Mai 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne

Six personnes sont décédées dans cet accident : o le pilote, Michel X..., âgé de 41 ans, o Monsieur Pierre Y..., âgé de 47 ans, o le fils de ce dernier, Pierre-Frédéric Y..., âgé de 18 ans

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 mars 1992, qui, dans l'information ouverte sur ses plaintes contre X... des chefs, notamment

Claude Octave Y..., Pierre Léon Eugène C..., Didier C..., Annie C...

Résidence Buffon 77100 MEAUX Madame Marie Madeleine E... 6, rue Saint Jean 77470 MONTCEAUX LES MEAUX Monsieur Daniel F... 4, rue Raoul Dufy 33300 BORDEAUX Monsieur Marcel G... 32, avenue Jean Bureau (

XD..., Jacques, Léon J..., domicilié Port de Bormes, 83230 Bormes Les Mimosas, 17 / M. Pierre B..., demeurant ... aux Prêtres, 92260 Fontenay aux Roses, 18 / M.

de la procédure que, le 31 janvier 1992, Jean-Pierre D..., ex-directeur général adjoint de la société Heulin, a porté plainte avec constitution de partie civile du chef d'établissement de fausses attestations

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 août 2024 et le 9 décembre 2024, le centre hospitalier de Thuir spécialisé Léon-Jean Grégory, représenté par Me Zandotti, de

CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 50G N° RG : N° RG 23/01439 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XQYT Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [J] [E] C/ [Y] [S] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Léon

Emile M..., demeurant à Evran (Côtes-d'Armor), ..., lequel étant décédé le 5 avril 1992, l'instance a été reprise par : a) Mlle Nicole M..., sa fille, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 7, square Léon

Jean-Pierre, C... Michel, D... Jacques, E... Philippe, F... Jean-Pierre, G... Michel, H... Armand, I... Gérard, J... José, K... Paul, L... Alain, M... Léo, N... Jean-Jacques, O...