AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Marc, avenue général Leclerc, en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de M.

donc infondées ; que sur les documents saisis au domicile de Jean-Marie C..., face aux coordonnées de Jean-Pierre X... sont mentionnées les références " A1, A2 " correspondant à des cassettes exhibitionnistes

Jean Charles K... et de M.

Jean-Marc X..., domicilié ... 16000 Angoulême, tendant à la rectification de l'arrêt n° 1227 F-D rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation le 8 juillet 2015, dans le litige l'opposant à la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

Marie-Jeanne, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2004, qui, pour banqueroute, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à 100

Marie-Louise, épouse Le DEZ, Z... Marie-France, épouse Y..., Z...

Jean-Marc X..., demeurant En Benoît, 38090 Bonnefamille, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Renault véhicules

, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président

Marie-Hélène épouse Y..., - Z... Jean, - A... Léo, - LES CONSORTS B..., - C... Virginie, épouse D... E..., - F... Ivana, - G... Jacqueline, - H..., - I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Jean-Marc C..., demeurant route de Bastia à Porto-Vecchio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18) de Mme Isabelle

Da X... en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai du 31 octobre 2002 ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné in solidum M. Jean-Marie Y... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

du circuit électrique) et de l'absence de Jean-Claude X... sur les lieux lors des faits ; qu'il ne peut être reproché à Jean-Claude X... un manquement délibéré à une obligation de sécurité ou de prudence

Jean-Claude X..., un prêt garanti par l'engagement de caution hypothécaire contracté par M. Vadivel X..., M. Joseph X..., M.