Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Desdel, de la SCP Spinosi, avocat du syndicat des copropriétaires [Adresse 4], après débats en l'audience

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites et orales de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Neptune, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Kone, et l'avis

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mmes [F], [J], [N], [G], [L] et de MM. [O], [K], [Z], [M], [JL], [IH], [E], et l'avis de M.

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M

Allemagne , 15 juillet 1982, §§   64 ‑ 70, série   A n o   51   ; Jensen c.   Danemark (déc.), n o 48470/99, CEDH 2001 ‑ X   ; Cataldo c.

The applicant was represented by Mr Tobias Stadarfeld Jensen, a lawyer practising in Aarhus.

ERGO FRANCE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Olivier JESSEL - #B0811 représentée par Maître Fabrice DE COSNAC de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD

ESPRIT SAINT MARTIN, représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 - N° du dossier 08012025 Intimée : S.C.I.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 21/11166 - N° Portalis 352J-W-B7F-CU7X2 DEMANDERESSE Mme [D] [K] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Matthieu JESSEL

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Jessel, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner l'Etat à lui verser la somme

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Donne acte à M. I... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme S...

Jessel, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. W..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.