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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372259cd580146773fc39c
11 avril 1995
11 avril 1995
Joseph X... ne rapportait pas la preuve des conditions auxquelles il aurait subordonné l'occupation des lieux ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c884
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Joseph Toussaint Y... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b78
22 octobre 2014
22 octobre 2014
remplacement de Joseph X....
Source officielleChambre JEX
67abb6dcea06f3cad90bad4c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Enfin, si la SCI JOSEPH reproche à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Joseph René X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101564
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Jean X..., Joseph X... et Lucien Y... resteront en indivision dans l'indivision A, et que MM.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a2dd25744ff781d559
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Joseph Paris de sa demande formulée au titre des frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d3ff
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Joseph, né le 28 février 1951 à TUNIS (TUNISIE), fils de X... Joseph et de A... Louise, de nationalité française, divorcé, trieur, déjà condamné, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e83e
16 novembre 2011
16 novembre 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Gérard Joseph X... est propriétaire d'un studio formant le lot numéro 127 de l'ensemble immobilier....
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b7b
26 novembre 2007
26 novembre 2007
pèsent sur la productivité de SJL " Saint Joseph-Saint Luc.
Source officielleciv1
60794cf99ba5988459c47b24
22 octobre 2002
22 octobre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, courant 1986, la société Joseph Gau a exécuté pour M.
Source officiellesoc
61372212cd580146773f9ffb
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Louis-Joseph-Dogue, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de l'Association régionale pour la formation professionnelle BTP (
Source officiellecr
61372602cd58014677422447
29 juin 1999
29 juin 1999
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1998, qui, pour délits de violences volontaires, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé
Source officiellecr
édure suiviec/Antonio A
61372588cd5801467741e8c3
7 mars 1994
7 mars 1994
Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre Antonio A..., Albert de la VEGA, Marie
Source officielleChambre Commerciale
688af88eaac506b5d705cfa1
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Le véhicule a été restitué à la SAS Joseph [E] et Fils courant octobre 2019.
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d588
21 juin 2000
21 juin 2000
société Joseph X... ; qu'au surplus, il était le véritable maître tant de la société X... et compagnie que de la société Joseph X... ; qu'il intervenait dans la tenue de la comptabilité ; qu'il dirigeait
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019902958
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Vu le pourvoi, enregistré le 23 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE SAINT-JOSEPH (Réunion) ; la COMMUNE DE SAINT-JOSEPH demande au Conseil d'Etat
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027064735
13 février 2013
13 février 2013
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 juillet et 27 septembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI Saint Joseph, dont le siège est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100736
29 juin 2011
29 juin 2011
, d'autre part, que le fils de la seconde épouse de Joseph Z..., M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210457
15 juin 2017
15 juin 2017
Joseph Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Les Papillons blancs
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