En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Julie

accepté la livraison de la piscine avec un escalier fixé, les appelants ont renoncé à se prévaloir de la non-conformité résultant de l'absence de l'escalier intégré commandé ; - dire et juger au demeurant

artisanal non sécurisé', sans donner davantage d'éléments sur les circonstances de sa présence et l'escalier en question.

elle était animée d'une volonté de nuire ; que les prétendues incohérences relevées par la défense dans ses conclusions n'emportent pas davantage la conviction ; que, notamment, s'il est admis que l'escalier

L'éclairage des escaliers Mme [M] a indiqué à l'agence Cigec dans mail du 25 février 2021'On monte l'escalier dans le noir' et dans un autre mail du 30 mars 2022 'l'éclairage de la cage d'escalier étant

le chantier litigieux ; - JUGER que l’abandon de chantier est exclu de manière précise, formelle et limitée des garanties de la compagnie MIC INSURANCE COMPANY ; En conséquence, - JUGER que le

et des revêtements de l'escalier, l'arrêt retient que si cet escalier présente des malfaçons et a fait l'objet de réserves à la réception et si le tribunal a retenu à juste titre que les travaux de reprise

ses conclusions notifiées par voie électronique le 16 juin 2021, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens, Mme [N] [G] veuve [B] demande à la cour de : - dire et juger

Il a décrit les lieux de la manière suivante : “l’escalier est placé au fond du magasin à droite. Sur le coté gauche de l’escalier se trouve un mur.

la suspension des travaux de rénovation de leur appartement sous astreinte ; que si le juge des référés a relevé que l'exécution des travaux nécessitait la mise en place d'un treuil dans la cage d'escalier

de réparation intégrale, - Dire et juger concernant les marches d'escalier que le désordre n'est pas imputable à la SARL Atelier Paul Zoppi et Fils, En conséquence': - Condamner [R] [G] au

[OV] [V] et la société Aréas Dommages aux fins de voir juger que la responsabilité civile de M.

[WZ] [H] et la société Aréas Dommages aux fins de voir juger que la responsabilité civile de M.

Elle soutient que l'expert a démontré cette impossibilité d'exécution, le passage de l'escalier de secours par la propriété voisine étant impossible et la descente de l'escalier dans la cour débarrassée

en escale et AFPS ambulancier moyennant un salaire mensuel de 1355, 38 €.

Le 26 mai 2015, la société Océan a écrit à la SCI LT pour se plaindre de ne pouvoir disposer d'un accès à usage professionnel à l'escalier extérieur de l'immeuble sur lequel elle ne bénéficiait que d'une

qu'elle a glissé en descendant car les escaliers étaient mouillés à cause de la pluie.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président