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1 392 résultats pour « Karine Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca6b

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

CLAAS FRANCE Avenue du Parc Medicis 94832 FRESNES CEDEX représentée par Me Bruno D'ASTORG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0022, substitué par Me Karine GARRIDO, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d71acdc6046d474e6478

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Michel Rowan, président, M. Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb85e6cdc6046d47639c6f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M. Michel CC..., Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., Mme Claudine DD... épouse EE..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86375

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Greffier : Mademoiselle Karine X..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86376

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Greffier : Mademoiselle Karine X..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c926

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Les consorts X..., intimés : A la suite du décès de Nola X..., sont désormais dans la cause comme intimés ses deux enfants Andrea Carol G... et Michael Karim Teva H... " anciennement X... " (sic), aux

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-24333026faa5a4921d894f7827b004b36d6c20a4

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-dc5f1940f6ad6836e9668dfff64696ed75ead323

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-41359b2b9d9972f130ad93063e67e10a46b29d7e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8da77c811a64a83b20c31b036447a0096794c4e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ebc049b777bc8e4ad63637

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

judiciaire » de la « INVALIO », SAS au capital de 30 750 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 530502145, sis [Adresse 6], demeurant [Adresse 3] / FRANCE défaillante *-*-*-*-* Nous, Michelle

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b352f2edfb0b58c05e9cd

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

domicilié ès qualités de droit audit siège, Représentant : Me [S], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme [G] [U] Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DU 24 OCTOBRE 2024 Nous, Michelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65619d8ff64b618318aec822

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20220079 Intimée : Société KADINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c0

Appel

18 février 2010

18 février 2010

cour : Jugement rendu le 02 Décembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 3 No RG : 07 / 5593 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d225

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

N° 08 / 01227 AFFAIRE : Michel X... C / Norbert Y...

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faeef

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

6 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de : 1 / Mme Andréa J..., demeurant ... (10e), 2 / Mlle Karen F..., demeurant ... (12e), 3 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db6

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

comparante à l'audience représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves PONCET, avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉ (et incidemment appelant) :Monsieur Jean Michel

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21d8c549ea05a7cd2d4b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

immatriculée au RCS de Manosque sous le numéro 810 026 096 prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [B] [V], domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Jean-michel

Source officielle

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