KISTNER, avocat à COLMAR qui, IN LIMINE LITIS, a pris et développé les conclusions de son mémoire du 25 juin 2001 et qui, SUR LE FOND, a été entendu en ses observations tendant à la relaxe et, subsidiairement

STREIFF au barreau de PARIS Toque : K 109 INTIMEE : SCP Z..., avocats agissant poursuites et diligences de son représentant légal ... 75011 PARIS représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER

Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle KISTNER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 243, substitué sur l'audience par Me Ondine SORIA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque

Walter XH..., domiciliés tous deux à la société Schmidt bank Ernst XG..., 119 (Kistner) 867 Hofis (Allemagne), 25 / M. Michel E..., demeurant ..., 26 / M.

C A, représenté par Me Kistner, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2021 par lequel la préfète du Val-de-Marne lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

troisième branches : Attendu que la compagnie d'assurances La Concorde, subrogée aux droits des victimes d'un incendie qui s'était déclaré dans les locaux où plusieurs entreprises, dont la société Wand

[W] [D] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Kaefer Wanner à payer à M.

[C] a été embauché le 9/06/2004 par la SAS KAEFFER WANNER .

[P] [F], muni d’un mandat spécial A : Mme [J] [N] 18 rue Richard Wagner - La Hetraie 3ème étage - Appt 19 76000 ROUEN non comparante, non représentée M.

que cette situation de travail dissimulé n'a pu, en tout état de cause, commencer avant cette date, ce que confirme la convention relative aux travaux de création du restaurant signée avec la société WANG

comme venant aux droits de Wanner Isofi ; Sur le premier moyen du pourvoi incident de la société Kaeffer Wanner qui est préalable : Attendu que la société Kaeffer Wanner fait grief à l'arrêt de déclarer

de 10 % (tableau 30) ; que l'assuré a saisi une juridiction de sécurité sociale aux fins de voir reconnaître que cette maladie professionnelle résultait de la faute inexcusable de la société Kaefer Wanner

Wagner sur ce fondement.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif WAN et Cie, dont le siège social est ..., boulevard Pomare (Ile de Tahiti), en

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué que Villain mit à la disposition de Bourdin, pour effectuer un travail sur un chantier de la Société Wanner Isofi dont ils étaient les

#Hans-Otto Wagner GmbH, Agrarhandel KG κατά Hauptzollamt Hamburg-Jonas.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Finanzgericht Hamburg - Γερμανία.#Νομισματικά εξισωτικά ποσά.#Υπόθεση 108/77.

#KG in Firma Hans-Otto Wagner GmbH Agrarhandel og KG in Firma Schlüter & Maack GmbH & Co. mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Monetære udligningsbeløb.#Sag 162/78.

La société KAEFER WANNER a relevé appel de ce jugement dont elle demande la réformation.

observations de Me A... et de la société civile professionnelle BORE ET XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WAGNER

X..., salarié de la société Kaefer Wanner (l'employeur), a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un