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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
6712a704d207776a59081f7e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[F] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Frédéric HUTMAN, avocat au barreau de PARIS - #E1432 DEFENDERESSE Madame [W] [E] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Lionel KOHN
Source officielleChambre commerciale
63577c9321f86b05a77f6ecb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SCP BARET / ETHEVE / VALERY / RIVIERE / BOST-BENCH AA / GILLOT / KIN SIONG-LAW KOUN COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2022 Chambre commerciale Appel d'une
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505064_20250821
21 août 2025
21 août 2025
521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 2 septembre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Aubin-d'Aubigné a délivré un permis à la société Korenn
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
François X..., Mme koon Ying X... et M. D...
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03093_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
juin 2009, un jugement supplétif de naissance a été rendu le 18 avril 2018 par le juge de paix de Lélouma, puis a été transcrit le 9 mai 2018 dans le registre de l'état civil de la commune rurale de Korbé
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2301566_20240220
20 février 2024
20 février 2024
L O et les sociétés Midi/Minuit, Interlude, MNH Entreprise, Street Korner et ATYR, correspondent à des dépenses liées à la réalisation et à la production d'images permettant le développement de la carrière
Source officielle2ème chambre section C
66878cf405d6f7f678d492ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE Selon contrat de séjour dit « hébergement permanent » du 9 mars 2021, Mme [B] [F] a été admise auprès de la SAS [6], société gérante de la maison de retraite Koran
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502653_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 27 mars 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Korn, pour Mme A qui demande
Source officielle5ème Chambre
DTA_2511726_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le rapport de Mme Tocut a été entendu au cours de l'audience publique ainsi que les observations de Me Korn, substituant Me Bazin, pour la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503848_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Pfauwadel a lu son rapport et entendu les observations de Me Korn, substituant Me Bazin, avocate de M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502570_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2025, M. et Mme B, représentés par Me Korn, demandent au juge des référés : 1°) de liquider provisoirement l'astreinte prononcée par
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c443
11 juin 2008
11 juin 2008
locataires expulsés ont été stockés dans les entrepôts de la société d'exploitation des transports Houzeau & Fils ; qu'en janvier 2003, les meubles ont été transférés dans les locaux de la société Kordex
Source officielleciv3
613722accd580146773ffee6
6 mai 1996
6 mai 1996
Lang, demeurant Lindenthalgurtel 102, D500 Koln 41, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielleJCP
68e40496681ed727f2a3f8c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DB2M-W-B7J-D5LE Code : 5AA Etablissement public OPAC DE SAONE ET [Localité 5] c/ [I] [H] [R], [S] [T] copie certifiée conforme délivrée le 02/10/2025 à - Maître Myriam KORT
Source officielleTrib. de Commerce
69cd1d51cdc6046d47bcafbe
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Rôle n° ENTRE - La société [U] TP SAS 2025J135 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SARL KORUS AVOCATS D'AFFAIRES - Me Cécile BERSOT -TECHNOSITE ALTÉA [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69cdeb9ccdc6046d47d08795
16 avril 2025
16 avril 2025
ENTRE * SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [O] [T] - [Adresse 2] ET * SAS Elyg Concept * [Adresse 5] * [Localité 3] * DÉFENDEUR – représenté par * SARL Korus
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0518JUD004232911
18 mai 2021
18 mai 2021
He stated that subsequently mortars had also been fired from the Koru Station. 22.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01417_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
B, représenté par Me Korn, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2019 du préfet de la Seine-Saint-Denis ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00771
24 avril 2013
24 avril 2013
X... a été engagé par la société KN Finance le 29 janvier 2007, en qualité de directeur général de l'activité maintenance du groupe Korus dont la société KN Finance était la société-mère ; que sa rémunération
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02179_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 août et 12 septembre 2023, Mme D B, représentée par Me Kohn, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officiellePage 15 sur 47