Mademoiselle Marie-Christine D..., demeurant tous à Goulven (Finistère), Coz Castel, 7°/ la caisse mutuelle de réassurance agricole (CMRA), du Finistère et des Côtes-du-Nord, dont lesiège est à Landerneau

(Nord), 10 ) de la perception de Landerneau, dont le siège est 2, place du Commandant l'Herminier, à Landerneau (Finistère), 11 ) de l'agence France Telecom, dont le siège est ..., 12 ) de l'Association

FRANCOIS , DEMEURANT LA FORET-LANDERNEAU FINISTERE , MME Y... FRANCOIS NEE LE NORMAND, DEMEURANT AU MEME ENDROIT, MME Y... FRANCOIS NEE X..., DEMEURANT AU MEME ENDROIT, M.

QUE LA DESTRUCTION PAR LA GRELE, LE 5 JUILLET 1968, DE LA VERRIERE DU LANTERNEAU DE L'UN DES BATIMENTS DU LABORATOIRE EST SURVENUE APRES LA RECEPTION PROVISOIRE DE CES OUVRAGES ET QU'ELLE N'EST PAS IMPUTABLE

2010 aux fins de voir ordonner sous astreinte à la SCI LES MIGALONS, de retirer le panneau publicitaire installé sans autorisation dans le périmètre des locaux et de procéder au remplacement de huit lanterneaux

Serge X..., demeurant au Landreau (Loire-Atlantique), "La Boitaudière", en cassation d'une ordonnance rendue le 10 mars 1989 par le président du tribunal de grande instance de Nantes, qui a autorisé

sont ramollis par l’humidité Les disques et plaquettes de frein sont fortement usés et à remplacer sans délai Présence d’entrée d’eau avec écoulement au-dessus de la baie de la salle à manger Le lanterneau

René Y..., demeurant ..., 29800 La Forest Landernau, 2 / de M. Yvon Y..., demeurant ..., 29800 La Forest Landernau, 3 / de M.

menuiseries de l'extension ; - 138 840 euros TTC pour la réfection de l'étanchéité du terrasson de l'escalier situé entre l'extension et le château ; - 10 920 euros TTC pour le remplacement d'un lanterneau

dossier ne permet de considérer qu'ils connaissaient cette caractéristique de la maison ; en effet, même s'il est justifié que les acheteurs possèdent des établissements commerciaux en centre ville de Landerneau

Il soutient que : - ces deux logements ne font pas partie de leur logement principal situé à Landerneau ; - son foyer fiscal s'acquitte de la cotisation foncière des entreprises ainsi que de la taxe

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune du Landreau a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes de prescrire, sur le fondement de l'article

Mme B A, titularisée dans le grade d'agente administrative principale première classe, est employée au centre hospitalier (CH) Ferdinand Grall, situé à Landerneau (Finistère).

responsabilité limitée, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° Y 98-30.290 formé par la société Demex Joncqueur, dont le siège est zone industrielle de Bel Air, route Moulin du Leck, 29206 Landerneau

est Port Layron, 64100 Bayonne, 4°/ de Mme A..., Cécile, Z..., Thérèse C..., demeurant Le Moulin de la Coudre, 89290 Venoy, 5°/ de Mme Z..., Modeste B..., demeurant ..., 6°/ de la société Larcebeau

Le lot n° 1 " couverture-bardage-lanterneaux " a été confié à la SA Deschamps et le lot n° 5 " ventilation double flux " à la société Climarex.

née le 14 Juillet 1975 à LANDERNEAU ... 29400 LAMPAUL GUIMILIAU Ayant pour avocats postulants la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Anne Marie L'HERROU-CORRE

Accord d'entreprise relatif aux lancerus d'alerte