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47 824 résultats pour « Lance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723bfcd5801467740da36

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

X..., de Me Vuitton, avocat des sociétés Sid Editions, Free Lance et Sid Presse, les conclusions de M.

Source officielle

Page 15 sur 2392

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Annonces BODACC4 291 résultats

Journal officiel
Créations

masliah, Nolan, Anthony, Lancelot

SIREN 106710031Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

03/07/2026

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Radiations

BEGUIN-LANCELOT, Jackie

SIREN 424617231Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

03/07/2026

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Dépôts des comptes

LANCELOT FINANCE

SIREN 793620451Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

03/07/2026

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Dépôts des comptes

LANCE

SIREN 893416560Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

Créations

LANCEAUME, Manon

SIREN 106632326Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

02/07/2026

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00887

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Michelin (la société Michelin), qui entretenait des relations commerciales avec la société Dream Objects (la société Dream) pour la fourniture d'objets publicitaires, l'a informée le 19 décembre 2008, du lancement

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cd

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

l'absence de consultation pour information et avis du Comité Central d'entreprise et des comités d'entreprises de MHK, dans le cadre de leurs compétences générales, sur la restructuration industrielle lancée

Source officielle
CC

comm

613723d4cd5801467740eb11

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

", avait conclu un accord de coexistence avec les sociétés Grands magasins B et supermarchés Match, titulaires d'autres marques employant le terme "Match" ; qu'estimant qu'une campagne publicitaire lancée

Source officielle
CC

comm

61372216cd580146773fa1f2

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Y..., s'est échoué sur une plage à six milles nautiques de Saint-Florent (Corse) et que son équipage a lancé des appels de détresse ; que M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f97ac6cdc6046d47a13ec6

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

La société LANGE IMMO sollicite du tribunal de : -débouter Ia société ALES de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de l'agence Lange IMMO, - condamner Ia société ALES à verser à l'agence Lange

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e85

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

se référant à des tests de collision frontale ; qu'en effet, le choc ne s'est évidemment pas produit ici dans des conditions comparables à celles de ces tests puisque le véhicule était préalablement lancé

Source officielle
CC

soc

6137232bcd58014677406537

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

ne justifie pas légalement sa décision, au regard des articles L. 120-1 et suivants du Code du travail et 1146 du Code civil, l'arrêt attaqué qui, constatant l'existence d'un incident résultant du lancement

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f93

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Annecy, 1er juillet 2003), que Mme X..., employée par la société Lac

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdbe0

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Garage du Lac, société à responsabilité limitée, dont le siège est à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02118

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que le syndicat CFE-CGC chimie Pyrénées-Garonne a désigné le 1er avril 2016 Mme Y... en qualité de délégué syndical sur les sites de Rion-des-Landes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00136

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

Mission Locale des Landes, partie civile, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Avril 2025 N° RG : 2024F01151 La société AM CONSULTING [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°529 026 072 (Maître [V], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société JAGUAR LAND

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-A-22

droit de la concurrence

19 novembre 2010

19 novembre 2010

relatif au projet de lancement par la Communauté Urbaine de Bordeaux d’un marché de rames de tramway dans le cadre de l’extension de son réseau

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:93-D-39

droit de la concurrence

5 octobre 1993

5 octobre 1993

relative à des pratiques relevées à l'occasion d'appels d'offres lancés par la ville de Toulouse pour la construction, la transformation et l'aménagement de trottoirs

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:96-D-50

droit de la concurrence

9 juillet 1996

9 juillet 1996

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le cadre d’un marché de communication lancé par la chambre de métiers de Seine-Saint-Denis

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:92-D-63

droit de la concurrence

24 novembre 1992

24 novembre 1992

relative à des pratiques relevées lors d'un appel d'offres lancé en 1990 par la commune de Venarey-les-Laumes en Côte-d'Or

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201121

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

RSI Île-de-France Centre ; que faisant valoir le caractère subsidiaire de son obligation d'indemnisation, le FGAO a soutenu qu'était impliqué dans l'accident de la circulation un véhicule de police lancé

Source officielle
CC

comm

613723decd5801467740f39c

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

annulation de l'enregistrement des marques "fashion television" et "television fashion network" déposées les 3 et 7 avril 1997, et de la marque "fashion TV", déposée le 21 avril 1998, dans le cadre du lancement

Source officielle
CC

comm

61372423cd58014677412c23

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu en matière de référé (Paris, 29 novembre 1996), que, sur appel d'offres lancé

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