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872 résultats pour « Lisa ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69741403cdc6046d477f52bb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

160 rue Henri Champion 72100 LE MANS S.A MMA IARD, dont le siège social est sis 160 rue Henri Champion 72100 LE MANS intervenantes forcées représentées par la SCP ODEXI AVOCATS, demeurant 1 Rue des Lisses

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Sur le pourvoi n° 85-18.736 formé par : 1°) Monsieur Georges XP... et 2°) Madame Gisèle XP... née XI..., demeurant ensemble à Pompignac (Gironde), Lot Les Terres Blanches, 3°) Monsieur Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9256e

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c0232

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle affirme que la carrière était clôturée par une lisse en bois, dont la finalité n'est pas d'empêcher les chats d'y entrer.

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b69d

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Mme Viviane L..., demeurant ..., 61 / Mme Lucienne YJ... épouse YM..., demeurant ..., 62 / Mme Evelyne YB..., demeurant 333, Fontaine Saint-Blaise, 45240 Marcilly-en-Villette, 63 / Mme Marie-Lise

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023663296

Admin. suprême

4 mars 2011

4 mars 2011

Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle
TJ

JLD

670433e18d5cd4a875948f94

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

régulièrement avisé par le greffier, dès réception de la requête, de la date, de l’heure, du lieu et de l’objet de la présente audience ; En présence de Monsieur [L] [U], interprète inscrit sur la liste

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488334.20240730

Admin. suprême

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490347.20240319

Admin. suprême

19 mars 2024

19 mars 2024

Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et Mme Coralie Albumazard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 19 mars 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453369.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et Mme Ségolène Cavaliere, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:458264.20230607

Admin. suprême

7 juin 2023

7 juin 2023

Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Jean-Dominique Langlais, conseillers d'Etat et M. Alain Seban, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 7 juin 2023.

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecff

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Christophe I..., 48 / Mme Lina Alice ZA..., 49 / Mme Eloïse XP... YI..., 50 / M. Patrick Paul XV..., 51 / Mme Simone Suzon XU..., 52 / M. Marie Lazarine XU..., 53 / M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2301499_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A B, demeurant 2 allées des Lilas à Choisy-le-Roi (94600), représenté par Me Ibara, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la préfète du Val-de-Marne, sur le fondement de l'article L. 521-3 du

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466492.20231201

Admin. suprême

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Alain Seban, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 1er décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdb59d9a0e98837cfc27698

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Laure ALDEBERT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db8e

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque R013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Régine BERTRAND-ROYER

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742059f

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 janvier 1998, qui, pour détournement d'objets saisis, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2305089_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Délibéré après l'audience du 15 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, M. Amadori, premier conseiller ; Mme Alidière, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f91

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

EN LAYE (78) Le Plan du Crêt - Route de Villard - 73550 MERIBEL LES ALLUES agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité d'héritière de Jean et Yves Y... représentées par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2111842_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 8 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Barruel, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle

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