Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372399cd5801467740bdd9
10 juillet 2001
10 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Mace, dont le siège est ..., en
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030755644
27 mai 2015
27 mai 2015
au titre de ces mêmes dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Mahé-Villa-expertises est rejeté.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007693055
14 février 1986
14 février 1986
jugement du 26 mai 1981 par lequel le tribunal administratif de Marseille a déclaré légale la décision du directeur départemental du travail et de l'emploi des Bouches-du-Rhône autorisant la société "Maco-Meudon
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f9a
21 avril 1977
21 avril 1977
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE FLITTI, SALARIE AU SERVICE DE LA SOCIETE SODERAX, AYANT, DANS UN ATELIER, PORTE UN COUP DE COUTEAU A MAACH, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE RECONNAITRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2101412_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un acte enregistré le 10 mars 2023, la SA MACC déclare se désister de sa requête. Par un mémoire enregistré le 13 mars 2023, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a89da5ae27812390de85
10 avril 2025
10 avril 2025
- le site de [Localité 7] est exploité par la société Julien Mack.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307644_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
maîtres d'œuvre, en dépit d'ordres de service nos 11 et 12 des 12 et 21 juillet 2023, et d'une mise en demeure du 9 août 2023, n'ont pas complété les dossiers d'études de projet (PRO) des lycées Jean Macé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101295_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ce contrat de travail stipulait que le requérant exercerait ses fonctions trois jours par semaine sur le site de la Ferté-Macé et deux jours par semaine sur le site de Flers.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028036191
4 octobre 2013
4 octobre 2013
l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire du 13 octobre 2011 portant extension des règles édictées par l'association d'organisations de producteurs " Mâche
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Pour sa part l'intimé dans ses dernières conclusions demande à la cour de : - constater l'exercice conjoint de l'autorité parentale sur l'enfant Mahé, - fixer la résidence de Mahé chez sa mère,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01745_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Marseille Accueil Culture et Tradition (MACT), M. AC... Y..., M. F... H..., M. D... E..., M. S... I..., M. V...
Source officiellecomm
6137265ecd5801467742504d
17 mars 1998
17 mars 1998
Jacques Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Transports Mahé international, Mahé finance et Développement transports service (DTS), domicilié ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007719859
25 mars 1987
25 mars 1987
Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de la Commune de Maché, - les conclusions de M. Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308287_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de réalisation (construction d'une maison d'habitation au-dessus de garages préexistants) par la société IRTS Service et dont la solidité présente un danger pour la sécurité publique, situé Rue Jean Macé
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:260
20 novembre 1979
20 novembre 1979
#KG in Firma Hans-Otto Wagner GmbH Agrarhandel og KG in Firma Schlüter & Maack GmbH & Co. mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Monetære udligningsbeløb.#Sag 162/78.
Source officielle1ère chambre civile A
69eafd9dcdc6046d4757701c
23 avril 2026
23 avril 2026
Il ajoute avoir pratiqué une manoeuvre de Mac Roberts suite à l'apparition de cette dystocie, suivie d'une manoeuvre de Jacquemier, conformément aux données acquises de la science.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310254
29 juin 2017
29 juin 2017
X... et la société Mach invest.
Source officiellecomm
613723e9cd5801467740fc65
15 octobre 2002
15 octobre 2002
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Lyon, 26 mars 1999) que la société Mach
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403df
20 avril 2023
20 avril 2023
, - condamné la société Mach à verser à Mme [B] la somme de 1.831,85 euros en réparation du préjudice subi, - ordonné la restitution par Mme [B] du véhicule Honda dans les locaux de la société Mach ou
Source officielleciv1
607940e29ba5988459c3f7be
3 juin 1970
3 juin 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE MACHE QUI, LE 29 MARS 1958, AVAIT PRIS PLACE A ORLY, DANS UN AVION D'AIR FRANCE, A,
Source officiellePage 15 sur 332