. : .............................tonnes attendu que : l'avancée du dispositif d'attelage (......................................... mm) satisfait aux limites minimale (......................................... mm) et maximale (........................

Article L163-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 78

Code de l'environnement

La délivrance de l'agrément prend notamment en compte le gain écologique attendu, l'intégration du site dans les continuités écologiques mentionnées au titre VII du livre III, sa superficie et les pressions anthropiques s'exerçant sur ce site.

Article 8

—

Les réponses attendues aux questions élaborées par le conseil scientifique en médecine sont transmises au jury.

Article Annexe

—

. - prévoir lors de la formation générale des temps de présentation du cursus de formation et des fonctions attendues ; L'organisme est tenu de mettre à la disposition du stagiaire pendant et après la session un certain nombre de moyens qui nécessitent

Article L1215-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 66 > 94

Code des transports

Le contrat détermine les résultats attendus et les indicateurs de suivi. Il est conclu de manière pluriannuelle selon une temporalité et des modalités de révision fixées par ses signataires.

Article R135-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 70

Code de la sécurité sociale

fonds, le directoire présente au conseil de surveillance une analyse de l'évolution des marchés d'instruments financiers au cours des douze derniers mois au regard des tendances de long terme et, compte tenu de l'horizon de placement et des recettes attendues

Article L161-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 90 > 59

Code de la sécurité sociale

La Haute Autorité de santé peut procéder, à tout moment, à l'évaluation du service attendu d'un produit, d'un acte ou d'une prestation de santé ou du service qu'ils rendent.

Article R222-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

un document simplifié d'information qui identifie et décrit les émetteurs de substances à l'origine du non-respect d'une valeur limite ou d'une valeur cible dans l'air ambiant ou du dépassement de niveau, ainsi que les mesures prises et leur effet attendu

Article R542-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20

Code de l'environnement

Le dossier précise les conséquences attendues de l'opération sur la sûreté des installations et la radioprotection.

Article L5215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 19

Code de la santé publique

Lorsque l'interruption ou la cessation attendue de la fourniture d'un dispositif médical inscrit sur la liste mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale est susceptible d'entraîner un préjudice grave ou un risque de préjudice grave

Article D332-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 78 > 32

Code de l'éducation

Lorsqu'il apparaît que l'élève risque de ne pas maîtriser à un niveau requis certaines connaissances et compétences attendues à la fin d'un cycle, l'équipe pédagogique définit et met en œuvre, sous la coordination du professeur principal, un programme

Article R1241-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 22 > 97

Code des transports

Il présente le service attendu et ses principes d'exploitation avec une estimation des coûts d'investissement et de fonctionnement et une première évaluation économique, sociale et environnementale.

Article Annexe 1

—

matière de certification La décision en matière de certification est notifiée au candidat dans un délai maximum de deux mois après son évaluation, accompagnée d'un retour écrit indiquant les écarts entre les compétences observées et les compétences attendues

Article Annexe 1

—

Les preuves attendues La quantité, la forme et le fond des éléments de preuves attendus sont adaptés à la gravité des conséquences des erreurs humaines possibles lors de l'exercice de tâches de sécurité. - l'exploitant ferroviaire a identifié le personnel

LEGIARTI000051382782

—

Critères d'évaluation Le candidat est évalué en fonction des résultats attendus du pôle 1 indiqués dans le référentiel de compétences. 4.

Article Annexe

—

L'élaboration par l'homme de produits réalisant des fonctions matérielles ou virtuelles exige, pour les concevoir, les fabriquer et en obtenir les performances attendues, des compétences scientifiques et pluritechniques alliées à une compréhension approfondie

Article 18

—

La publication indique, pour chaque emploi, le grade que l'intéressé doit détenir, une offre d'emploi décrivant son contenu, les enjeux fondamentaux de l'établissement et les qualités attendues du candidat et la cotation de l'emploi au regard du régime

Article Annexe 2

—

(décrire les attendus et objectifs de la formation) Article 2 Le praticien est indemnisé par ........................

Article 6

—

S'il se trouve dans l'attente d'une réponse à une demande de dérogation, il doit informer immédiatement l'inspecteur du travail de l'obligation où il s'est trouvé d'anticiper la décision attendue et en donner les raisons.

Article L162-17-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 85

Code de la sécurité sociale

Le montant de la pénalité est fixé en fonction de l'écart constaté aux conditions de prescription ou d'utilisation thérapeutique ou au niveau d'efficience attendu pour les dépenses d'assurance maladie.

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