Roumaine de Gestion et d'Investissement, la Selafa X..., les locaux..., susceptibles d'être occupés par les époux François X..., la SNC Franco Roumaine de Gestion et d'Investissement, la Selafa X..., la SCI

de la SCI du 30 rue Myrha.

ou directement au médecin concerné lorsqu'il n'est pas membre de la SCM ", l'irrecevabilité soulevée par Messieurs Y...et Z...en soutenant que les membres de l'association SOS sud 77 ne sont pas tenus

au barreau de Paris Messieurs [O] [U] et [X] [C], du cabinet DELOITTE, conseils de la SCI BEEM PAU Monsieur [L] [V] pour Me [B] [S] de la SELARL A.J.I.R.E., administrateur judiciaire Me [K] [P] de la

, avocats au barreau de Paris Messieurs [D] [G] et [B] [W], du cabinet DELOITTE, conseils de la SCI BEEM FLEURY LES AUBRAIS Monsieur [P] [E] pour Me [X] [T] de la SELARL A.J.I.R.E., administrateur judiciaire

X... a demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de la mesure conservatoire qu'autorisée par ordonnance, la Banque Worms avait pratiquée à son encontre sur les parts sociales de la SCI du Kéran

Par acte d’huissier de justice délivré le 17 février 2020, Madame [M] [E] et Messieurs [P] et [I] [E] ont fait assigner à comparaître devant le tribunal judiciaire de Paris la SCI PELLEPORT-ORFILA aux

de la SCI du Chateau DURANDY identifiant des postes à répartir et des fournisseurs.

[T] [S] et Mme [Q] [S] et une partie de la parcelle cadastrée section E n° [Cadastre 4] appartenant à la SCI Lina, Messieurs [F] et [X] [M] ont obtenu, par ordonnance rendue le 18 juillet 2012 par le juge

Z..., notaire associé de la SCP A... Z... B... C..., a donné à M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 avril 2001, un incendie s'est déclaré dans le magasin Bricomarché, exploité par la société Daneve dans les locaux loués à la SCI

[R], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M. [U], de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de MM.

ATTENDU que Maître [V] [O], de CONCILIUM AVOCATS, intervenant en sa qualité de Conseil de la SCI [F] a formé opposition à cette ordonnance, le 15 DECEMBRE 2025.

les comptes personnels de Monsieur [X], faute de compte bancaire et de moyens de paiement dédiés à la SCI.

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Socirad aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Socirad à payer à MM.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 28 juin 2005), que la société civile immobilière Epizol (la SCI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 3 janvier 2000, la SCI Traverse légion d'honneur (la SCI) dont Anselme X..., décédé en

Représentant : Me Florent B... substitué par Me C..., de la SCP DROUINEAU - B...

CASCA a donné à bail à Messieurs Y... et Z... une partie des locaux objets du bail de 1990 ; qu'il n'est pas non plus contesté par la SCI CASCA que celle-ci n'a pas obtenu au préalable l'autorisation