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424 résultats pour « Michael AMADIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372565cd5801467741d5cf

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables de diffamation publique ; "aux motifs que, malgré la réalité des éléments dénoncés, il apparaissait que les prévenus, en soulignant "l'absence" d'amélioration

Source officielle

Page 15 sur 22

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6971da89cdc6046d4736a3f9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

APPELANTE Madame [I] [P] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Amandine MONSAVANE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1544 INTIMEE Société [8] Agissant poursuites

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a184902cdc6046d473d150c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDEUR SARLU SARL EURAUTO [Adresse 1] comparant par Me Xavier FRERING [Adresse 2] DEFENDEUR SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 4] et par Me Amandine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6a1926e4cdc6046d4753f0e0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

SELAS FTPA, avocat au barreau de PARIS, toque : P010 Appelantes et défenderesses à l'incident à Société [W] ENGINEERING & CONSULTING LTD Société de droit Mauricien Ayant pour avocat : Me Michael

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a192572cdc6046d4753ad8d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

AXA FRANCE IARD, RCS de Nanterre n°722057460, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Amandine Lagrange de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Michel Jean Louis Marie L...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61624d6eed30a8f56173831e

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

toque : C1231 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8debd

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

déférée à la Cour : Jugement du 15 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 00957 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me AMADO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

SBRIGLIA 1945 Vincenzo SCHILLACI 1944 Antonino SERGIO 1952 Giuseppe SIRACUSA 1941 Pietro STASSI 1953 Antonino TEGOLETTO 1954 Antonino TRISCARI 1945 Vitaliano URGESE 1953 Maria Rosaria VACCA 1955 Michele

Source officielle
CA

5e chambre civile

634f95c7b5afe5adfff28b2f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

MONTPELLIER N° RG 21/04906 DEMANDERESSE AU DEFERE : Madame [I] [D] née le 04 Janvier 1958 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6162be9199b588421c5e38db

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A.S ETERNIT, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Rue de l'Amandier

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CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b031

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

.) ; * 2. 000 € pour chacun de ses 15 petits- enfants (Franck et Marion A..., Jessica, Jacky, Aurélie, Rémi et Estelle B..., Laura, Loïc et Cindy C..., Alicia et Amandine D..., Pierre, Juliette et Lydie

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TA

5ème Chambre

DTA_2106773_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Couégnat, rapporteure, - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Amabile, représentant

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4b9e4ea48318f5afbf

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163cdada4f434918a1e521d

Appel

15 janvier 2010

15 janvier 2010

ADREXO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Amandine ORDINES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE PARTIES CONVOQUÉES LE : 18 février 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffbd

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Guy Michel Vincent X... C/ Mme Laurence Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db5

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Michel P... la somme de 7.216,32 euros - M. Gilles Q... la somme de 4.157,40 euros - M. Fabien R... la somme de 6.714,85 euros - M. Honoré S... la somme de 6.709,23 euros - M.

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TJ

Loyers commerciaux

65833fb13ea7c8c1129c0715

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

CENTRE DE DISTRIBUTION FRANCE [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Michael AMADO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0448 COMPOSITION DU TRIBUNAL Maia ESCRIVE, Vice-président

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6160964a41ad74d62c18187c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

ROCEFA EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE PETIT THAI agissant en la personne de son gérant et tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel

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