Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6034a01754599e8c73592ed1
3 novembre 2016
3 novembre 2016
de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE assisté de Me Dominique SARRAU-MICHEL, avocat au barreau de NICE substituant Me LACROUTS SARL REVES D'AZUR, agissant
Source officielle1ère chambre
DTA_2100873_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
société CJJ, la SARL Leluan MAP, la société performance Habitat, la SARL Piard, la SARL Sitolle, la société Transports Cousin, A, la société AMC-Folliot, la SAS Beuve Matériaux, la société Bouce Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0a
23 juin 2003
23 juin 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : FREGEAC X..., né le 24 Juin 1952 à RODEZ, AVEYRON (012) Fils de FREGEAC Julien et de LABROUSSE Marcelle De nationalité française, marié, president directeur général
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Michel ZJ..., demeurant ..., 48°) M. André XY..., demeurant ..., 49°) M. Gérard Z..., demeurant 26, place du Forez à Rive-de-Gier (Loire), 50°) M.
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4870
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Michel D... demeurant à G... Voltaire (Ain), prieuré n° 7, Prevessin Moëns, 2°/ M. Laurent D..., demeurant à Saint-Selve (Gironde), Club hyppique de la Licorne, 3°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85778
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C/ LA POSTE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du seize Octobre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
son Président en exercice sise [Adresse 2] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Alain LOURTAUT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jacques LABROUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616389aba5395b851a399e11
9 février 2011
9 février 2011
Adresse 8] ET [Adresse 2] représenté par son syndic la société la société AU SERVICE DU CLIENT ayant son siège [Adresse 3] SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU PARKING DU JARDIN DES LUMIERES - DIDOT LAROUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c76
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Mickael X... Mme Rhizlane Y... épouse X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00849
20 février 2008
20 février 2008
Michel, -FF... François, - D... Jean-Pierre, -Y... Louise-Yvonne, épouse Z..., -A... Jean-Pierre, -B... François, -C...
Source officielleChambre 1-5
63ca42059066fd7c90fc22f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
d'assurance GMF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me France CHAMPOUSSIN SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f680f
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Michel ZL..., demeurant Le Sept à Saint-Genest Malifaux (Loire), 24°) M. Jean-Claude XM..., demeurant ..., 25°) M. Mahfoud ZH..., demeurant ..., 26°) M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd91fe344727abcd86ce28f
3 juin 2020
3 juin 2020
Président : Madame Elisabeth SERRIN, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère rapporteur, Assesseur : Madame Hélène CADIET, Conseillère, GREFFIER : Monsieur JACOTEZ Michael
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ac
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Valéry, Demeurant ..., Intimé, Absent, sans avocat, * LA SARL LAFAYE, Domiciliée Le Bourg 24350 MONTAGRIER, Intimée, Absente, représentée par maître FONTENILLE ISABELLE loco maître LABROUE, avocat
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007835862
22 novembre 1993
22 novembre 1993
Michel D..., demeurant ... ; - n° 131 072, présentée par Mlle Hélène J..., demeurant ... ; - n° 131 073, présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ad
28 février 2012
28 février 2012
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SARL CLINIQUE DIÉTÉTIQUE DE VILLECRESNES exerçant sous le nom commercial " CENTRE SAINT MICHEL " ... 94440 VILLECRESNES Rep/ assistant : Me
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85783
24 octobre 2001
24 octobre 2001
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 2 rue Diderot 47000 AGEN représentée par Me Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e41
14 novembre 2001
14 novembre 2001
LES EAUX Madame Aline C... veuve A... née le 04 Décembre 1920 à NERAC (47600) Demeurant Maison de retraite 47700 CASTELJALOUX représentées par Me Jean Michel BURG, avoué assistées de Me Nathalie F...,
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007942337
28 octobre 1996
28 octobre 1996
Michel M..., demeurant Résidence Eau Vive A1, ..., électeur à Toulon ; M.
Source officiellePage 15 sur 20