Portalis DBV3-V-B7J-XPHK Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Portalis DBV3-V-B7J-XPGP Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Portalis DBV3-V-B7J-XPRR Du 24 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier, lors

HAUTS-DE-SEINE, toque : PN.267, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER : Céline MONNOT

droit de la société [9] du 16 septembre 2019 au 17 mars 2021 ORDONNANCE EN RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE ET EN DÉSISTEMENT PARTIEL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT

REMISE EN ETAT APRES SINISTRE C/ [S] [C] Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Sophie BOYER MOLTO, avocat au barreau de GRASSE Me Maria SEMEDO RAMOS, avocat au barreau de GRASSE

SMABTP SASU EUROVIA PROVENCE ALPESCOTE D'AZUR SA LYONNAISE DE BANQUE SAS MONNOT ENVIRONNEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain GALISSARD Me Sébastien BADIE Me Frantz AZE

' En l'espèce, la SAS [3] ne conteste pas la partie du taux d'IPP (4%) liée aux séquelles physiques des blessures subies par la victime au niveau de son mollet gauche, suite à l'accident du 17 avril

02122 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZGC Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCV Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

26/01826 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XYPR Du 01 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7K-XUGC Du 20 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Portalis DBV3-V-B7J-XPRS Du 24 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Portalis DBV3-V-B7J-XPRG Du 24 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience en chambre du conseil tenue le 01 Mars 2005, devant : Madame MOLLET , magistrat chargé du rapport, assistée de Madame BATAN , greffière présente à l'appel des causes

64410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me BONNET, avocat au barreau de Lyon INTIME : Monsieur Etienne Y... ... ... 01800 VILLIEU LOYES MOLLON

ANTINELLA [Adresse 2] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

communiqué des observations par courrier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT