(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit de M. Daniel X..., demeurant ...

Françoise, née SERRANO, 2°/ la société de fait CALAIS PIERRE - FORESTIER, dont le siège est à Limoux (Aude), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1985 par la cour d'appel de Montpellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant à Montreuil Juigne (Maine-et-Loire), 3, Cité Espéranto

[L], qui fait état de son rôle auprès de la Haute autorité de santé, fait en outre valoir qu'il a une pratique de l'expertise hors de la cour d'appel de Montpellier, que le nombre d&apos

Emile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section C), au profit de Mme Madeleine X... née Y..., demeurant ..., défenderesse

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Maso, société à responsabilité limitée, dont

l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), venant aux droits de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN), fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier

Bruno X..., domicilié ..., en cassation d'une décision rendue le 6 mai 1999 par le tribunal d'instance de Montpellier (contentieux des élections politiques), au profit de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Montpellier

les deuxième et troisième moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme Jeannine X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 janvier 2000) de l'avoir condamné sous astreinte à restituer à la compagnie Axa, agissant aux droits de l'UAP, des exemplaires de contrat conclus avec

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 juin 2005), Mme X... qui était employée par l'URSSAF

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Derma Pharm, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1998 par la cour d'appel de Montpellier

récapitulatives que la mesure de saisie-attribution qu'il avait diligentée était légale et parfaitement légitime en l'état d'une décision définitive et exécutoire puisque le greffe de la cour d'appel de Montpellier

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 13 AVRIL 2022 Mme [N] [K], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 20-18.603 contre l'arrêt rendu le 3 avril 2019 par la cour d'appel de Montpellier

Selon les arrêts attaqués (Toulouse, 11 mai 2021 et Montpellier, 3 juin 2021), le divorce de M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Y..., demeurant ..., lotissement 2, 34320 Roujan, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel de Montpellier

compétences dans le domaine des activités sociales et culturelles, a été signé entre la société IBM et diverses organisations syndicales ; que cet accord ratifié par le comité d'établissement Usine de Montpellier

X 03-19.674 et D 03-30.651 ; Sur les deux moyens du pourvoi principal n° X 03-19.674 de la société Polyclinique Saint-Louis et du pourvoi incident du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier