CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 038 résultats pour « Morgane LE DUC »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

62db8ff91d0e74effb5c0939

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

BM EST FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 substitué par Me Morgane

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303451_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

cette décision méconnaît les dispositions de l’article R. 1334-33 du code de la santé publique et les dispositions du plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Avallon Vézelay Morvan

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6285e0b16a1876057df5d230

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Tour Altaïs 1 place Aimé Césaire CS 70010 93102 MONTREUIL CEDEX Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6879d5fc2db7cac9e5eb49c9

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

sous le numéro 440 672 509, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Julie MOLINIE de la SELAS BERSAY, avocat au barreau de PARIS, toque B 485, Assistée de Me Morgane

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7ed33109fd079b6bd9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, la garantie incendie ne sera pas mise en œuvre et l’indemnisation sollicitée n’est pas due.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c4

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dce

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane

Source officielle
CA

5e Chambre

626248abb1a50c277d4c5d8e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane

Source officielle
CA

5e Chambre

626248aeb1a50c277d4c5da2

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

698f554ccdc6046d473af5d7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

REUNION -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° du dossier : N° RG 25/00396 - N° Portalis DB32-W-B7J-DBJ6O N° MINUTE : 26/00010 O R D O N N A N C E D E R E F E R E DU 09 Janvier 2026 ---------------- Nous Morgane

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

67f04f8502fc178212f87b4c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

par Me Michèle GARRALON-CHOSSIERE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 60 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier LICHY, Juge des Contentieux de la Protection Morgane

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6712a706d207776a59081fac

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Adresse 3] représentée par Maître Monique BOCCARA-SOUTTER, avocat au barreau de PARIS,vestiaire C649 DÉFENDERESSE Madame [L] [C] demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6712a709d207776a59081ffd

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Associés AARPI, avocat au barreau de PARIS,vestiaire L0168 DÉFENDEUR Monsieur [T] [L] demeurant anciennement [Adresse 2] et nouvellement [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6712a70fd207776a590820c2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

vestiaire E586 DÉFENDEURS Monsieur [W] [O] demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Madame [U] [C] épouse [O] demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa2035a34ad1000858176b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Jean-Baptiste TAILLAN de la SELARL LLC & ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Morgane

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77a1cdc6046d477e920a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

le n° 440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Alain DUPUY, membre de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au Barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Morgane

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdeaa0b91ffd67cd894d655

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A l'audience publique du 15 Mai 2018, Monsieur Laurent GRAVA, Conseiller, chargé du rapport d'audience et Monsieur Gérard DUBOIS, Président, en présence de Madame B..., stagiaire, assistés de Mme Morgane

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616258faa2370d151415ac34

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Jugement rendu le 18 Décembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 12/1473 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Morgan

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

677da2a5b032d83cfd3ed02a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MULHOUSE 2ème chambre civile Minute : N° RG 24/01851 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I6AS Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me MAILLARD + Me MORGEN-STOLL

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760c9b593736057d78aa2a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[E] [Z] était engagé par la société VEOLIA en qualité d'agent opérateur sur le site du CTTV de Ducos (Nouméa).

Source officielle

Page 15 sur 152

← PrécédentSuivant →