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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6163db3421096bcc7de7d118
14 janvier 2010
14 janvier 2010
De nombreuses procédures ont opposé les époux [X] et Mme [R] qui ne se sont jamais entendus sur la limite de leurs propriétés respectives par rapport à la rivière Le Grand Morin située en contre bas de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10095
8 mars 2017
8 mars 2017
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mori
Source officielle4ème chambre
DTA_2101547_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par deux arrêtés du 16 septembre 2020, le maire de Villiers-sur-Morin s'est opposé à ces déclarations préalables. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00539
18 mai 2010
18 mai 2010
1er septembre 1988, enregistrée sous le n° 1.486.272 et renouvelée le 17 juillet 1998 pour désigner les produits du tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cigares et cigarettes, la société Philip Morris
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c3d8ceca1cd7019366
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par application de sa clause de réserve de propriété, la société DMG Mori est restée propriétaire des centres d'usinage.
Source officielleCharges de copropriété
68ee960f22996ce544821100
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ Charges de copropriété N° RG 24/07852 N° Portalis 352J-W-B7I-C4YOW N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: -Maître Frédérique MORIN -Maître Arezki BAKI
Source officielle1ère Chambre civile
6528df1caaebb88318fda461
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 22306 La S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-199012
12 novembre 2019
12 novembre 2019
Hotspot from 29 August 2018 to 28 September 2018 and about his living conditions in Moria ever since.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1992:421
10 novembre 1992
10 novembre 1992
. # Heinz-Jörg Moritz gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtsmittel - Beamte - Beförderung in die Besoldungsgruppen A 1 und A 2 - Verfahren. # Rechtssache C-68/91 P.
Source officielleciv3
613721decd580146773f84f3
9 juin 1993
9 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. de Mori, demeurant Tabac, Presse, centre commercial Ile de Thau à
Source officielleTrib. de Commerce
6918815bdf511c5bcb9389ef
2 avril 2025
2 avril 2025
VOLKSWAGEN TIGUAN au garage CS AUTO AGUILAR le 23/01/2021 pour le remplacement du kit de distribution avec pompe à eau.Le garage a acquis les pièces nécessaires auprès de la Société AUTO DISTRIBUTION MORIZE
Source officielle1ère Ch- Civil général
686833734965b5d9df322454
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[H] [K] époux de [N], [J] [S], né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 6] (Essonne), demeurant [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Laurence MORIN, Vice-Présidente (rapporteur
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c4420d
7 novembre 1979
7 novembre 1979
ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE, TEL, S'IL N'A PU NORMALEMENT LE PREVOIR, LE FAIT DE LA VICTIME; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE DE MORIN
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404d9e
24 février 1998
24 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Morin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
615e0e21c25a97f0381f527b
2 octobre 2014
2 octobre 2014
E1200 INTIME Monsieur [T] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Chantal BERDAH AOUATE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1381 PARTIE INTERVENANTE : SCP FORTUNATI MORICE
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce405d6f7f678d491f4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
décision attaquée en date du 08 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/00269 Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [U] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par : Me Solenne MORIZE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a6
31 août 2011
31 août 2011
La société PHILIP MORRIS France, qui commercialise des produits du tabac en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, est une filiale de la société PHILIP MORRIS INTERNATIONAL, basée à Lausanne et appartenait
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030713491
10 juin 2015
10 juin 2015
A...B...a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler les opérations de révision de la liste électorale de la commune de Châtillon-sur-Morin (Marne), dont le tableau rectificatif
Source officielleciv3
60794cc79ba5988459c46f14
10 février 1999
10 février 1999
. ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1142 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 mai 1995), que Mme Morin a donné à bail un appartement à usage professionnel à M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-192042
26 février 2019
26 février 2019
Les conditions de surpopulation dans le camp de Moria à Lesbos étaient choquantes : Moria, d’une capacité de 2 000 personnes, hébergeait 3 000 personnes.
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