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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
615e0e00c25a97f0381f5140
25 février 2015
25 février 2015
Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic le CABINET CREDASSUR, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS
Source officielleService des référés
670d610cd1ffbed0eed8e70e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
barreau de PARIS - #P0056 Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 25], représenté par son Syndic la Société PRESTIGERE C/o la Société PRESTIGERE [Adresse 6] [Localité 34] représenté par Maître Nicolas
Source officielle8ème chambre 1ère section
65c3d970c432ce7d11a6f10d
30 janvier 2024
30 janvier 2024
représentés par Me Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC192 Monsieur [W] [V] [Adresse 18] [Localité 14] représenté par Me Alain de LANGLE de la SCP NICOLAS
Source officiellePCP JCP fond
6584912ee41137cbf9fc8455
20 décembre 2023
20 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Jean-emmanuel NUNES Copie exécutoire délivrée le : à :Me Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
654b37c356298f8318387be3
7 novembre 2023
7 novembre 2023
29 Mars 2021 -Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 1120011397 APPELANT Monsieur [T] [D] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS
Source officielleCharges de copropriété
68e409bb681ed727f2a44282
2 octobre 2025
2 octobre 2025
02 Octobre 2025 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic, la société GTF, SA [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e1ec25a97f0381f5265
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Cabinet PRESTIGERE, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assisté de Me Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1abecdc6046d47824a08
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[M] [G] [Adresse 6] [Localité 16] Représentés par Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011343
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° SIRET : 552 032 708 [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Représentant : Me Nicolas GUERRIER, Plaidant, avocat au
Source officiellePCP JCP ACR référé
66995d2f07d408f8d4c180fd
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [E] [D] Monsieur [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître GUERRIER Nicolas, Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officiellePCP JCP fond
697b4667cdc6046d471866dd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ELOGIE-SIEMP, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représenté par Maître GUERRIER Nicolas, avocat au barreau de Paris, DÉFENDERESSE Madame [B] [K], domiciliée : chez Madame [E] [K], [Adresse 1]
Source officiellecr
édure suiviec/Nicolas C
61372596cd5801467741f00f
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Deroo adressait le 15 février 1991 à Nicolas C... un courrier de relance libellé ainsi : "Permettez-moi de vous confirmer mon courrier du 9 janvier dernier, resté à ce jour, sans réponse.
Source officiellecr
61372696cd58014677426cf4
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Géraldine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 7 décembre 2005 , qui a relaxé Guehi Y... du chef d'agression sexuelle aggravée ; Vu le mémoire
Source officiellecr
ésulte des pièces et de l'instruction charges suffisantesc/Antoine C
6137266ecd5801467742581b
11 octobre 2000
11 octobre 2000
conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NICOLAI
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick Y
6137264dcd58014677424843
7 novembre 2000
7 novembre 2000
, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1999, qui, sur renvoi de cassation, dans la procédure suivie contre Patrick Y..., Nicolas
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0ef
23 janvier 1990
23 janvier 1990
telles intentions à l'égard de Z..., à qui il avait donné seulement un coup de poing ou de quiconque ; que cependant, il a commis une faute d'une part, en tirant même en l'air un coup d'une arme de guerre
Source officiellecr
61372544cd5801467741c590
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Fontaine, Milleville, Guerder, Pinsseau conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M. Poisot conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613725accd5801467741fb02
15 mars 1994
15 mars 1994
Dumont, Fontaine, Milleville, Guerder, Pinsseau, Joly, Schumacher conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M. Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613725accd5801467741fb03
15 mars 1994
15 mars 1994
Dumont, Fontaine, Milleville, Guerder, Pinsseau, Joly, Schumacher conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M. Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f8a7
28 janvier 1997
28 janvier 1997
Nicolai, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président en date du 19 juin 1995, en remplacement de M.
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