[R] a occupé, au moins ponctuellement, un poste de 'conducteur de passerelle' à partir de 2009.

[...], [...] , [...], 3°/ à la société MAIF, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [...] 4°/ à l'association Le Puzzle, dont le siège est [...] , venant aux droits de l'association La Passerelle

L'autre extrémité du chemin de servitude débouche à l'Ouest sur un fossé au-dessus duquel se trouvait une passerelle. La passerelle a été construite par M.

. ; que la maîtrise d'oeuvre d'exécution a été confiée à la société Coplan ; que le permis de construire prévoyant un accès à la voie publique au moyen d'une passerelle reposant sur le mur de soutènement

PASSERA Marie Hélène Y... veuve X... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

ouvriers, était munie d'un filet de protection, la cour d'appel a dénaturé ses conclusions, dans lesquelles figurait expressément une telle contestation, alors, d'autre part, qu'en affirmant que la passerelle

bureau d'études le Beture à verser à la ville de Toulouse des indemnités de 352 802,35 F et 27 536 F en réparation des préjudices résultant des désordres affectant les quais en bois et le pont dit "passerelle

Foyer de Costil, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la délibération du jury du centre d'examen Passerelles

Lors de cette réunion le problème soulevé semble concerner essentiellement le problème du dénivelé de la passerelle : " un travail est en cours pour faire évoluer cette passerelle GS.

.. a reconnu avoir eu ce jour-là une attitude menaçante ; qu'il a ainsi admis avoir empêché, alors qu'il était entouré d'une vingtaine de grévistes, Jean I..., de la société TAS, de récupérer une passerelle

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 9 avril 1992), que, par acte notarié du 3 août 1961, Mlle X... a vendu à Mlle Y... une maison avec réserve d'usufruit sur un appartement, l'acte stipulant qu'elle paierait

Le secteur que dessert la passerelle projetée est classé en zone N - espace remarquable (Ner).

décision de base légale au regard de l'article 1152, alinéa 2, du code civil ; 3°/ que suivant l'article 1152, alinéa 1, du code civil, lorsque la convention porte que celui qui manquera de l'exécuter payera

imputations diffamatoires envers la communauté des "africains d'Afrique noire" ; Pierre X... laisse entendre qu'ils profitent des prestations sociales pour n'exercer aucune activité professionnelle, qu'ils passent

Exposé du litige : Mme [N] [L], salariée de la Caisse d'allocations familiales en qualité d'auxiliaire puériculture avait été mise à disposition auprès de l'association La passerelle Capeyron à temps

AFFAIRE : I.R.E.O LES PASSERINES, I.R.E.O. LE CEDRE C/ X... Marie-Christine. Jugement du C.P.H. ANGERS du 14 Avril 1999.

LES PASSERINES, I.R.E.O. LE CEDRE C/ X... née Y.... Jugement du C.P.H. ANGERS du 14 Avril 1999. ARRÊT RENDU LE 25 Juin 2001 APPELANTS : I.R.E.O.

AUX CHARGES SOCIALES, DANS LES CONDITIONS DEFINIES PAR LA LOI ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DUTERTRE, GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION LA PASSERELLE

N° 47 KS --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Passerat, le 02.05.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Théodore Céran J, le 02.05.2024.

ATTENDU QUE POUR DIRE QUE CET ACCIDENT ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR, L'ARRET ATTAQUE A RETENU QUE CELUI-CI AVAIT OMIS DE PREVOIR UNE BARRIERE DE PROTECTION A L'ARRIERE DE LA PASSERELLE