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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05631

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05634

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06193

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06241

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02733

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01888

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme S... L..., M. J... L..., M. Q... L... et Mme C...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02524

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Q...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02525

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02526

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. T...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02699

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

civ3

613720b8cd580146773edd77

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

. ; 2°) Madame Catherine B..., épouse de Monsieur Claude C..., avec lequel elle demeure au lieudit "La Roche" en Santec (Finistère) ; 3°) Monsieur Paul PICHON ; 4°) Madame Jeannette QUERNE, épouse de Monsieur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50837

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la direction régionale des douanes et droits indirects de la Bretagne, et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50682

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50913

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50243

Cassation

23 février 2022

23 février 2022

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [K] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c291f8a20b910010324

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’erreur matérielle, exposant que ce tribunal avait, omis dans le dispositif du jugement prononcé le 20 novembre 2023, de mentionner l’ensemble des références du bien immobilier sis à Dinard 20 rue Pichot

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c59203

Cassation

4 décembre 1978

4 décembre 1978

ARTICLES 1377 DU CODE CIVIL, 15 ET 32 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LE 1ER OCTOBRE 1973 A ETE PRONONCEE LA LIQUIDATION DES BIENS DE PICOUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00097

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00548

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00717

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle

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