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1 047 résultats pour « Pierre-Olivier ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Pierre-André KC, demeurant ..., M. Jean RX, demeurant ..., M. André ZN, demeurant ..., Mme Christiane AFM, demeurant ..., Mme Martine RR, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Jacques F..., demeurant à Liévin (Pas-de-Calais), 23, résidence les Oliviers, 11°) M. André I..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 12°) M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632421

Admin. suprême

24 février 2011

24 février 2011

Vu le pourvoi, enregistré le 23 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour Mme Paule André A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15236 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 380 APPELANTE Madame Florence Andrée

Source officielle
CC

comm

61372324cd58014677405fac

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Yves-Pierre Z..., demeurant ..., 8 / la société Z... et compagnie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd1

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Une demande de maladie professionnelle était établie par Monsieur André A... le 16 novembre 1990, accompagnée d'un certificat médical initial du 16 novembre 1990 délivré par le médecin du travail de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61638ef00d12e998c06d9d55

Appel

4 février 2011

4 février 2011

Par ordonnance du 5 décembre 2001, la SCI L'OLIVIER a obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60373bcc5659011796ac3ea1

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

LE PREFET DU DEPARTEMENT [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me André FRANCOIS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb56

Appel

29 août 2008

29 août 2008

Après échange entre les parties de leurs conclusions et pièces l'instruction a été clôturée le 6 juin 2008.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Olivier L..., 4 / de M. Jean-François XJ..., 5 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a6a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il établit qu'une inspection de cette remorque a eu lieu le 9 janvier 2019 et qu'aucun dégât n'a été relevé (pièce n°30).

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

André AJ..., demeurant ..., 67 / de M. Patrick Z..., demeurant ..., 68 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2102568_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Veil " anciennement nommé " Jacques Lafitte ", à la suite de l'exécution des travaux de réhabilitation et de réaménagement dans le cadre de sa réimplantation à proximité de l'école maternelle Saint-André

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d17

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] [P] déposée auprès de l'INPI dès le 4 octobre 2018 (pièce 7).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ee6aacdc6046d476d79e8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS à associé unique AC DISTRIBUTION n'emploie aucun salarié.

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f4142

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

André Y..., demeurant à La Seyne-sur-Mer (Var), 873, rue R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83f

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

André X... C/ Mme Liliane Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b271dfcd8318200fde

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

L42 ASSOCIATION SAINT BERNARD anciennement dénommée ASSOCIATION LES AMIS DU BON PASTEUR ET [Adresse 8] DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Eric ANDRES de la SELARL ANDRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6be

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

de la société SNEAS, dès lors que André B..., a reçu la somme du Trésor Public, en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société EAS, et que Pierre-Jean C..., pris en qualité de liquidateur

Source officielle
CC

civ3

61372665cd580146774253fe

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

André divorcée Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Anne Caroline X... épouse A..., demeurant ..., 4 / de Mme Isabelle X... épouse F..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle

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