NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représenté par Me Sonia MECHERI de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI, avocat plaidant inscrit

01263 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANT : [P] [O] né le 21 Décembre 1971 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Philippe

(pièce n° 5) M.

ressort, réputée contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, 3e chambre, en date du 3 mai 1995, qui l'a déboutée de l'ensemble de ses demandes après mise hors de cause d'André Y... et de la société Philippe

Monsieur [F] [S], Monsieur [R] [W], Madame [U] [M], Monsieur [I] [O], Monsieur [Y] [CA], Monsieur [XJ] [DH], Monsieur [KH] [W], Monsieur [UV] [HM], Madame [NB] [DC], VALEE SUD GRAND [Localité 2], Société COLT

] [Adresse 1] Activité : transport sanitaire ambulance, Vsl, location avec ou sans chauffeur transport public de personnes et d'enfants handicapés, portage médicaments à domicile, transport de petit colis

Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.

X... devant le tribunal administratif de Rennes ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret du 20 août 1939, modifié ; Vu le décret n° 82-635 du 21 juillet 1982 ; Vu le décret n° 89-247 du 14 avril

Portalis DB2H-W-B7E-U7WS Jugement du 16 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, vestiaire : 485 Me Philippe

oreillers, deux draps, deux housses de couette, deux taies d’oreiller, trois torchons, un faitout, une ceinture de musculation souple, une tondeuse de marque Babyliss, deux enceintes audio de marque Philips

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 janvier 2026 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SAS AV.CO.BOIS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe

sommaire, le mémoire complémentaire et les observations complémentaires, enregistrés les 18 février, 17 juin et 7 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Philippe

de procédure que Philippe Y..., maître de conférences à la Faculté des Sports de l'Université de Lyon I, a fait citer directement devant le tribunal correctionnel Jean-Marie X..., professeur de sociologie

Vous avez par ailleurs indiqué le jour de l'entretien que vous considérez que pour les 3 colis, vous n'aviez commis aucune infraction à la sûreté dans la mesure où il s'agissait de colis pour le relais

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’expropriation pour cause d’utilité publique ; - le code de justice administrative.

Les pièces démontrant la proximité d'un bris de verre avec des pièces de viandes et de volailles, tel que présentées au tribunal, ne sauraient à elles seules justifier d'un préjudice subi par la demanderesse

Philippe Y... , lors des débats et lors du prononcé DÉBATS: A l'audience publique du 31 Octobre 2002 devant Monsieur François PATTE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants