1945 et 13 du décret du 19 décembre 1945 ; 3°) ALORS QUE l'activité commerciale suppose la notion d'habitude ; que ne caractérise pas une activité commerciale les deux faits isolés de revente d'un poney

Il préconise que le bardage et les pièces d'habillage soient poncés pour supprimer complètement l'hydrofuge et retrouver le bois brut avant d'appliquer une lasure adaptée au bardage en pin douglas.

[Y] a déclaré avoir subi une blessure le 9 décembre 2020 à 9 heures alors qu'il était en train de poncer ; que par conséquent les éléments de la déclaration d'accident de travail, du certificat médical

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller

F... et Mme E... se déplaçaient au pas, venant de quitter le poney club de [...] tout proche. Les cavaliers venaient du [...] avant de tourner sur leur droite dans l'impasse du même nom.

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Poncer substituant Me Chas, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

X..., salarié de la société Kemp, a eu la main gauche mutilée par le disque abrasif d'une machine à poncer, utilisée pour ébarber des soudures faisant saillie ; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt attaqué

fiable et infalsifiable. » ; Que le salarié soutient qu'en dehors des horaires de cours d'équitation, il devait s'occuper de l'alimentation des animaux, de leur couverture ainsi que du matériel du poney

des biens indivis, encore qu'il ne les ait point améliorés ; que concernant les frais relatifs aux animaux, il n'est pas contesté que le couple, au moment de la séparation, possédait 7 setters et un poney

; la SOCIETE LES ECURIES DES MIELES (centre équestre et poney-club), dont le siège est 390, rue du Vieux Château à La Chapelle-en-Serval (60520), représentée par son gérant en exercice, domicilié en

pour les revendre ou de les préparer ou exploiter pour la compétition ; il ne justifie ainsi d'aucun revenu qu'il aurait tiré de ce qu'il appelle son élevage, ni le fait qu'il figure comme éleveur de poneys

Patrice X..., demeurant à Peillon (Alpes-maritimes), lieudit Les Presses, Poney Club de l'Arché de Noë, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit

ce système de prélèvement d'eau dans le domaine public fluvial, durant des travaux empêchant un usage normal d'un chemin voisin, afin de remplir la citerne d'un mètre cube utilisée pour abreuver les poneys

Du 6 août au 28 août 2010, elle a travaillé dans le cadre d'un titre emploi simplifié agricole-Tesa-en qualité d'animateur poney.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2025 N°2025/190 N° RG 21/08871 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUKE [U] [K] exerçant sous le nom le nom commercial PONEY

. *** EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [T] exerçant sous le régime de l'auto-entreprise, l'activité de monitrice d'équitation au CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB [8] (ci-après le CENTRE EQUESTRE ), exploité

    In late November 2004 two animal health inspectors, P. and H1, came to inspect a pony kept on the applicants’ farm and thought to be in a state of neglect.

; / b) Fabrication de panneaux de particules de bois ou autres matières ligneuses, bruts ou poncés ; / c) Fabrication de panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, comprimés ou non, durs

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 01/00453 Me Bruno X - Mandataire liquidateur de SA PONCE BLANC C/ X...