Codes de loi français

Article 6

masse maximale 10 kg ; 3° Chargement d'explosif en vrac par gravité ; 4° Chargement pneumatique d'explosif en vrac ; 5° Chargement par pompage d'explosif en vrac ; 6° Emploi d'explosif dans les travaux souterrains autres qu'à risque de grisou ou de poussières

Article 223 a-II-1/45

l'exploitation ; .2 est d'un type tel qu'il ne peut provoquer l'explosion du mélange considéré ; .3 est d'un type approprié pour le local considéré ; et .4 est d'un type agréé et peut être utilisé en toute sécurité, dans une atmosphère contenant les poussières

Article Annexe III

Poussières totales 150 mg/m³ 2.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe II

Poussières totales : Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m³ Flux horaire est supérieur à 1 kg/h 40 mg/m³ 3. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) : Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m³ 4.

Article Annexe

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et être régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article 215.28

Lorsque des couchettes sont superposées, un fond imperméable à la poussière doit être fixé en dessous du sommier à ressorts de la couchette supérieure (MLC B.3.1.5.12). 18.

Article 226-5.04

Est d'un type de sécurité approprié pour être utilisé dans une atmosphère contenant les poussières, vapeurs ou gaz susceptibles de s'accumuler. 11. Des paratonnerres doivent être installés sur tous les mâts ou mâts de flèche en bois.

Article 2

de calcin dans les matières premières permet de réduire la consommation énergétique des fours, mais apporte un excès de SO 3 Condensats de chambres et carneaux : condensats généralement à base de sulfates ou de borates de sodium et de calcium ; Poussières

Article Annexe Ib

- S4.2.2 Les procédures et consignes relatives aux : - Accidents ; - Incendies ; - Circulations ; - Poussières et émanations ; - Plans d'évacuation ; - Risques exceptionnels.

Article Annexe I

Poussières 6.2.2. Composés organiques volatils (COV) 6.2.2.1. Définitions 6.2.2.2. Valeurs limites d'émission 6.2.2.2.1. Cas général 6.2.2.2.2.

Article 4

seront prises pour réduire les risques et les conséquences des incendies d'origine interne à l'installation, permettre leur détection, En particulier, les bâtiments comporteront des secteurs de feu à l'intérieur desquels le confinement des vapeurs, poussières

Article ANNEXE I

Capot étanche (obligatoire, à moins que le réservoir soit installé à l'extérieur du véhicule et que ses accessoires soient protégés contre les effets de la poussière, de la boue et de l'eau) : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 2.

Article Annexe I

Propreté de l'installation et accessibilité Les locaux et leurs abords sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières. 2.6.

Article Annexe I

Propreté Les locaux et les différentes aires doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Envol des poussières Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1.4.