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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
62760ce3593736057d78aaf7
6 mai 2022
6 mai 2022
Parmi les fonctions repères le manager de rayon est défini comme 'responsable de l'approvisionnement , de la tenue et de l'animation de son rayon ; de l'organisation et de l'animation de son équipe, dans
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdcc
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Ramon Nunez A...; " remise de documents à la famille de la victime, le 9 mai 1983, par le juge d'instruction ; " jonction au dossier, de radiographies du général assassiné, le 8 juillet 1983 ; "
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93e
15 mai 2008
15 mai 2008
BM / CL COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 15 MAI 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 MAI 2008 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd7
12 juin 2008
12 juin 2008
COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES LE : 12 JUIN 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 JUIN 2008 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea4
26 juin 2008
26 juin 2008
ER / CL COPIE + GROSSE Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 26 JUIN 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 26 JUIN 2008 No- Pages
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c129
5 juin 2008
5 juin 2008
COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 JUIN 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 01477 Décision déférée à la
Source officielle18e Chambre
6162c830b820aa60963d843f
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Xavier ARRIGHI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71211
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il est fait état d'une main 'dématiée, sans mensuration du périmètre du poignet ni du gantier.
Source officielleChambre sociale
69738808cdc6046d476d74d7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, François ARNAUD, président de chambre, Florence DOMENEGO,
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b57
10 mai 2001
10 mai 2001
X... coupable d'agression sexuelle sur mineure de quinze ans par ascendant ; "aux motifs propres qu'il résulte du dossier et des débats les éléments suivants : du mariage de A...
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a6
4 avril 2024
4 avril 2024
, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine COLOMBO lors des débats [D] [Y] lors de la mise à disposition ARRET : rendu par défaut PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2db
14 février 2008
14 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 14 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd88910
12 octobre 2006
12 octobre 2006
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 12 OCTOBRE 2006 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE AUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATION DU 04 SEPTEMBRE 2006 ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2006 No -
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d303
12 novembre 2009
12 novembre 2009
ER/GP COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Didier TRACOL LE : 12 NOVEMBRE 2009 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2009 Numéro d'Inscription au Répertoire Général
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00996
5 juillet 2017
5 juillet 2017
cas de visite de "tout navire qui se trouve dans un port, dans une rade ou à quai", l'article s'appliquant uniquement lorsqu'un navire se trouve en dehors de ces lieux, mais "dans la zone maritime du rayon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00798
30 avril 2014
30 avril 2014
S'il résulte des contrats de travail produits aux débats, que les trois premiers postes cités, étaient des postes de manager du rayon boulangerie-pâtisserie, incompatibles avec les préconisations du médecin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00568
12 mars 2009
12 mars 2009
X..., ce qui expliquait la différence de structure de leurs rémunérations respectives, ni sur l'emplacement exact du rayon cuisine et du rayon salle de bains qui constituaient deux rayons distincts, ni
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1e
12 juillet 2007
12 juillet 2007
COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 12 JUILLET 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 JUILLET 2007 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01291_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Sur l'exposition aux rayonnements ionisants : En ce qui concerne l'exception de prescription quadriennale : 5.
Source officielle17e Chambre
6162c832b820aa60963d845b
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Au mois d'août 2009, la salariée a été transférée au rayon Surgelés. Le 31 août 2009, le médecin du travail l'a déclarée « Apte au poste de Responsable crémerie rayon frais.
Source officiellePage 15 sur 364