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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2218604_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Elle a été suivie depuis septembre 2016 à l'hôpital de jour pédiatrique de l'hôpital Raymond Poincaré de Garches, dépendant de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007993595
18 mars 1998
18 mars 1998
Raymond X..., demeurant ..., Le Housseau à Carquefou (44470) ; Vu la requête, enregistrée le 7 juillet 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présentée par MM.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501213_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 avril 2025, le Lycée polyvalent Catherine et Raymond Janot présente ses observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300676
31 mai 2011
31 mai 2011
les articles 262 et 1421 du code civil, L. 411-53 et L. 411-31 du code rural dans leur rédaction applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 3 avril 2008), que les époux Bertrande X... et Raymond
Source officiellecr
61372618cd58014677422e74
20 novembre 2002
20 novembre 2002
d'argent gardées par Raymond X... et celles conservées par Vanessa Y... ; qu'enfin, l'audition du personnel du CHRU de Limoges dont la finalité est de déterminer l'état de faiblesse de Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1c
15 janvier 2007
15 janvier 2007
C / Raymonde Z... épouse A...
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623679
2 décembre 1988
2 décembre 1988
Vu la requête enregistrée le 11 janvier 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M.
Source officiellecr
613726a5cd580146774275a5
20 juin 2006
20 juin 2006
Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 septembre 2005 qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 1.500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007979261
30 décembre 1998
30 décembre 1998
Raymond X... aux élections régionales pour une durée d'un an à compter de la date de la présente décision ; Article 1er : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd19
6 août 2012
6 août 2012
Raymond X..., exerçant à l'enseigne AMBULANCE X...
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f95c5
26 janvier 1994
26 janvier 1994
2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 décembre 1993, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efe25
28 juin 1989
28 juin 1989
arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mai 1989, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Raymond Albert, né le 30 Mars 1929 à AIX LES BAINS, fils de C...
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6eb
31 octobre 2008
31 octobre 2008
BANQUE DE LA RÉUNION a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Saint-Denis Maître Raymond X..., avocat et la SELARL Raymond X... pour obtenir leur liquidation judiciaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200493
29 mars 2012
29 mars 2012
C... fait grief à l'ordonnance de déclarer la juridiction incompétente au profit de celles de droit commun pour examiner les demandes présentées en qualité d'exécuteur testamentaire de Raymond X... et
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f8
7 juin 2001
7 juin 2001
La Brûlerie d'Adamville et Monsieur Raymond X... ont formé appel-nullité de cette décision dans les formes et délai légaux. La S.A.R.L.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c584
11 mai 1993
11 mai 1993
Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1992 qui a déclaré irrecevable l'appel par lui formé du jugement du tribunal correctionnel du 8 mars 1991
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613720b6cd580146773edc3d
1 mars 1988
1 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Raymond X..., invalide, 2°/ Madame Léonie Z..., son épouse, demeurant tous deux
Source officiellecr
LEANS, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suiviec/Raymonde Y
61372650cd58014677424952
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Z..., de son fils ainsi que les déclarations de Raymonde Y..., épouse Z... ; que, dès lors, le détournement de mobilier ne saurait être imputé à Raymonde Y..., épouse Z..., étant précisé que M.
Source officiellecr
61372624cd5801467742346d
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende, a prescrit
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