et assistée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [K] [Y] épouse [W] représentée et assistée par Me Roselyne

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 10/ 165 L'institution POLE EMPLOI c/ Madame Roselyne

Pascal Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Rosselli, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 février 2018

Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me André pour la SAS Roellinger et de Me Cereja pour la commune de Dietwiller. Considérant ce qui suit : 1.

Portalis 352J-W-B7K-DCT2V N° MINUTE : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREUR MATÉRIELLE rendu le 21 Mai 2026 DEMANDERESSE Copie exécutoire délivrée à Me GRYNWAJC, Me ROBELIN

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Commerce No RG : 09/00451 Copies exécutoires délivrées à : Me Roselyne

[B] [Z], domicilié [Adresse 7], 2°/ à la société [Z] Robelin, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Icade, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3]

de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaient * Président : Madame Pascale CORNUT PONCHON, * Juges : Monsieur Jean-Michel JAMON- Madame Viviane MASSONNEAU Greffier : - Madame Roselyne

Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Pascale CORNUT PONCHON,Juges: - Monsieur Jean-Michel JAMON- Madame Viviane MASSONNEAUGreffier: - Madame Roselyne

REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 08 janvier 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Roseline

clear:both } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     Résolution ResDH(2000)113 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 15 février 2000 dans l’affaire Roselli

Vu la requête, enregistrée le 22 octobre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Roselyne X..., demeurant Route D'Agonges (Saint-Menoux) 03210 Souvigny.

DBVB-V-B7D-BEZVI SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [P] [E] SARL GERARD GRAILLE MACONNERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Roselyne

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 février 2022, le 14 décembre 2023 et les 13 mars et 24 avril 2025, Mme A N'zian Roselyne C veuve B, demande au tribunal d'annuler

La SCI Rosalio a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Mme Franco-Rogelio a présenté une note en délibéré, enregistrée le 26 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Mademoiselle Sylvette D..., demeurant ... à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), 7°/ Madame Marylène Z..., demeurant HLM de la Gatte, escalier 3, appartement 21 à Bergerac (Dordogne), 8°/ Mademoiselle Roselyne

Maurice, Roger, Pierre X..., 2 / de Mme Roseline, Eugénie A..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de M.

Y..., demeurant quartier des Faisses, à Trans-en-Provence (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre B), au profit : 1°) de Mme Roseline

KAHIL 688 route de Carques 13750 PLAN D’ORGON non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN Greffier lors des débats et du prononcé: Patricia LE FLOCH PROCÉDURE