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1 148 résultats pour « Sébastien ROUGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

6a0ffbd9cdc6046d478a8abb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Roger

Source officielle
CC

soc

6137233fcd58014677407514

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Sébastien Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d0d3cdc6046d47c10944

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien MASMEJEAN, greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed15bcdc6046d470a6d26

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Madame Sabrina GIVAUDAN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien MASMEJEAN, greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la date de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee502cdc6046d470c4a70

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Christophe AEGERTER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien MASMEJEAN, greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b3

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

intimé, cité à personne le 03 mars 2008, non comparant, représenté par Maître MOTARD Sébastien, avocat au barreau d'ANGOULÊME.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef97935f50008be402f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MATIÈRE GRACIEUSE Rôle N° RG 23/14072 N° Portalis DBVB-V-B7H-BME3M Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES PROFESSIONS DE SANTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008035830

Admin. suprême

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Pignerol, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 66 du code électoral : "Les bulletins blancs, ceux ne contenant pas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02855

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Sébastien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2014, qui, pour conduite d'un véhicule en ayant fait usage de stupéfiants, en récidive, et conduite

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. de Y

613721cbcd580146773f76c0

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Z..., Sébastien de Y..., demeurant et domicilié La Vela d'Oro, route du Cap, à Bastia (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6e

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

Sébastien A...et Mme Marina Y..., épouse A...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE

69cf6a55cdc6046d47f4a700

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

significaion de conclusions le 09/09/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par

Source officielle
CC

civ3

6137265dcd58014677424ff1

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Guerin, épouse Z..., demeurant 7, Route nationale 13 à Nassancres (Eure), 68/ de Mme F... veuve de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03264_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00714_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Merceron représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c0

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

.-23160 SAINT SEBASTIEN représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de GUERET APPELANT d'un jugement rendu le 22 JANVIER 2010 par

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d576

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ROUZES NOUVELLE AQUITAINE S.A.R.L. NS ENERGIES S.A.S. FACE ILE DE FRANCE S.A.S. EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NOUVELLE AQUITAINE S.A.S.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01740_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle soutient que : - pour la régularisation du vice relevé dans l'arrêt avant dire droit, elle a fait réaliser un complément à l'étude d'impact portant sur le recalibrage de la route départementale

Source officielle
CC

civ3

6137265fcd580146774250e4

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roux Combaluzier Schindler, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c63a

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

) et une deuxième route en tout-venant dans la continuité de la route en soupe de corail sur une longueur de 363 m   ; en ce qui concerne la servitude en terre, qu'il a comptabilisé le chemin de terre

Source officielle

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