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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
6a0ffbd9cdc6046d478a8abb
21 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Roger
soc
6137233fcd58014677407514
17 février 1999
Sébastien Y...
Trib. de Commerce
69d8d0d3cdc6046d47c10944
9 avril 2026
, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien MASMEJEAN, greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la
69aed15bcdc6046d470a6d26
10 juillet 2025
, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Madame Sabrina GIVAUDAN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien MASMEJEAN, greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la date de
69aee502cdc6046d470c4a70
10 avril 2025
, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Christophe AEGERTER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien MASMEJEAN, greffier, A l'issue des débats, le président a avisé les parties de la
Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
intimé, cité à personne le 03 mars 2008, non comparant, représenté par Maître MOTARD Sébastien, avocat au barreau d'ANGOULÊME.
Chambre 1-9
6618cef97935f50008be402f
11 avril 2024
MATIÈRE GRACIEUSE Rôle N° RG 23/14072 N° Portalis DBVB-V-B7H-BME3M Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES PROFESSIONS DE SANTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien
4 SS
CETAT:CETATEXT000008035830
14 novembre 2001
Pignerol, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 66 du code électoral : "Les bulletins blancs, ceux ne contenant pas
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02855
23 juin 2015
Sébastien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2014, qui, pour conduite d'un véhicule en ayant fait usage de stupéfiants, en récidive, et conduite
civ2
Donne défautc/M. de Y
613721cbcd580146773f76c0
9 décembre 1992
Z..., Sébastien de Y..., demeurant et domicilié La Vela d'Oro, route du Cap, à Bastia (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de
6253cd9abd3db21cbdd93d6e
13 octobre 2017
Sébastien A...et Mme Marina Y..., épouse A...
Chambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a55cdc6046d47f4a700
2 avril 2026
significaion de conclusions le 09/09/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par
civ3
6137265dcd58014677424ff1
19 mai 1993
Guerin, épouse Z..., demeurant 7, Route nationale 13 à Nassancres (Eure), 68/ de Mme F... veuve de M.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03264_20231017
17 octobre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00714_20240319
19 mars 2024
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Merceron représentant M.
6253cb76bd3db21cbdd8d8c0
7 mars 2011
.-23160 SAINT SEBASTIEN représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de GUERET APPELANT d'un jugement rendu le 22 JANVIER 2010 par
7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ccaa704a07f492d576
9 janvier 2024
ROUZES NOUVELLE AQUITAINE S.A.R.L. NS ENERGIES S.A.S. FACE ILE DE FRANCE S.A.S. EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NOUVELLE AQUITAINE S.A.S.
DCA_21BX01740_20250711
11 juillet 2025
Elle soutient que : - pour la régularisation du vice relevé dans l'arrêt avant dire droit, elle a fait réaliser un complément à l'étude d'impact portant sur le recalibrage de la route départementale
6137265fcd580146774250e4
16 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roux Combaluzier Schindler, dont le siège est ..., en cassation
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
) et une deuxième route en tout-venant dans la continuité de la route en soupe de corail sur une longueur de 363 m ; en ce qui concerne la servitude en terre, qu'il a comptabilisé le chemin de terre
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