s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }           En l'affaire Scotti

FORME QUANTITATIVE DANS LES SCOT - ABSENCE [RJ1].

Alain SCIUTO M. Jean-François DURAND Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

. # Meyhui NV gegen Schott Zwiesel Glaswerke AG. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Rechtbank van Koophandel Brügge - Belgien. # Richtlinie 69/493/EWG über Kristallglas - Bezeichnung ausschließlich in der

#Meyhui NV gegen Schott Zwiesel Glaswerke AG.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Rechtbank van Koophandel Brügge - Belgien.

- Tribunal d'Instance de LAGNY SUR MARNE - RG n° 11-19-000204 APPELANTS Monsieur [U] [K] [W] né le 8 août 1980 à [Localité 7] (92) [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Claudine SCOTTO

PARIS - RG n° F 18/00585 APPELANTE Madame [H] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Assistée de Me Delphine GUISEPPI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 148 INTIMÉE ASSOCIATION SCOUTS

(le vendeur) a vendu un scooter d'occasion pour un certain prix à M. Y...

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 11 mai 2023), le 4 mars 2011, alors qu'il était passager d'un scooter assuré par la société MAAF assurances (l'assureur), M.

dossier que Karim B... avait été arrêté pour avoir jeté une canette de bière en direction des policiers, étant relevé que l'intéressé portait un casque et qu'il avait indiqué être venu à Ajaccio en scooter

, et de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive ; "aux motifs que le 29 juillet 2001 vers 23 heures 30, Hassan X... au volant de son véhicule WW Jetta a percuté par l'arrière à Avignon le scooter

l'objet d'une vérification de compatibilité à l'issue de laquelle l'administration fiscale a retenu que la garantie « équipement du conducteur » prévue par le contrat d'assurance multirisques moto/scooter

SOCIÉTÉ DES CENTRES D’OC ET D’OIL (SCOO) (RCS de Paris 309 660 504) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Catherine CARIOU de la S.E.L.A.R.L.

chambre civile Minute : N° RG 24/02424 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JBT3 Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me SCHOTT

oppose : DEMANDERESSE Madame [W] [G] née le 01 Janvier 1982 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Lucile PALITTA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marie SCUOTTO

R... a été blessé alors qu'il circulait sur le scooter appartenant à M. U..., assuré auprès de la société Assurances Banque Populaire IARD ; que M. B... R..., assisté de son curateur M. P...

Le cyclomotoriste a été éjecté sur le terreplein, et la voiture a traîné le scooter sur quelques mètres jusqu'à l'endroit où elle se trouve actuellement.

20 janvier 2022), et les productions, le véhicule automobile appartenant à Mme [M], assurée auprès de la MAIF (l'assureur), a été endommagé lors d'un accident survenu le 7 avril 2011, impliquant un scooter

[P], alors âgé de 16 ans, a été victime d'une tentative de meurtre commise par deux individus porteurs de cagoules, armés d'une arme 22 long rifle circulant sur un scooter sans plaque d'immatriculation

Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Madame [O] [Y] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 23] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Séverine LE BIGOT de la SCP RUDELLE LE BIGOT SCOLLO