Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372196cd580146773f5031
26 juin 1991
26 juin 1991
(Maine-et-Loire), 2°/ Mme Simone, Juliette C..., veuve B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 3°/ M. Jean-Claude B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 4°/ M. Bernard, Yvon B..., demeurant ...
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5f1
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Jean-Bernard, contre l'arrêt n 16 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 24 Juillet 1995 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie aggravée, en état de récidive
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5f2
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Jean-Bernard, contre l'arrêt n 19 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 24 Juillet 1995 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie aggravée, en état de récidive
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fefc
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, en date du 27 février 1997, qui, pour vol avec violence ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel inférieure à 8 jours
Source officielleciv2
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. Z
613720a1cd580146773ecabc
28 octobre 1987
28 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard X..., demeurant à Saint-Nazaire (Loire Atlantique), ..., agissant en qualité de syndic
Source officielleciv1
61372127cd580146773f169c
8 novembre 1989
8 novembre 1989
le 17 février 1988 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de : 1°) Madame Christiane Z..., épouse E..., demeurant à Créteil (Val-de-Marne), ..., 2°) Madame Madeleine, Simone
Source officielleciv2
61372333cd58014677406c04
10 décembre 1998
10 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle Y..., née Simon, demeurant anciennement ... et actuellement
Source officiellecr
écembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/Bernard X
6137266ecd580146774257e9
23 janvier 1992
23 janvier 1992
Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 4 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Bernard X... du chef d'acte de cruauté commis sans
Source officielleciv3
6137226ccd580146773fcdd9
10 mai 1995
10 mai 1995
Bernard, Michel X..., demeurant à Fains Veel (Meuse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv3
6137227ccd580146773fd8ca
20 juin 1995
20 juin 1995
(Val-d'Oise), 3 / de Mme Simone Z..., née B..., demeurant ... (1er), 4 / de Mme Hélène A..., veuve B..., 37, rue soeur Angèle à Saint-Gratien (Val-d'Oise), 5 / de M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007778512
14 octobre 1991
14 octobre 1991
Vu, 1°) à 33°) les requêtes enregistrées le 19 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous les : - n° 116 982, présentée par Mme Simone H..., demeurant ... ; - n° 116 983, présentée
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586665
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Appelants : Monsieur [L] [Y] Monsieur [L] [Y], né le 26 mai 1962 à [Localité 2] (13), de nationalité française, chef d'entreprise, demeurant et domicilié [Adresse 3]., représenté par Me Martine LEBOUCQ BERNARD
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd0a
27 novembre 1997
27 novembre 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0dd
14 mai 2009
14 mai 2009
CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 27 Mars 2009 sur le rapport de Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleciv3
61372328cd580146774062d0
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Bernard O..., veuf de Mme Simone Y..., demeurant ..., 3 / M. Blaise O..., demeurant ..., 4 / Mme Carole O..., épouse de M. Jean-Claude Q..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie O..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b430
16 mai 2007
16 mai 2007
G : 06 / 02261 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal pour enfants de POINTE A PITRE en date du 14 Novembre 2006, enregistrée sous le n 101 / 0341 APPELANT : Monsieur Bernard Léon Edgard
Source officiellecr
édure suiviec/Bernard Y
6137255ccd5801467741d0f6
24 janvier 1991
24 janvier 1991
par : BLANC Guy, BLANC Claudine, BLANC Denise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 7 mars 1990, qui, dans la procédure suivie contre Bernard
Source officiellecr
USE, en date du 16 avril 1996, qui, dans l'information suiviec/Jean-Paul E
613725adcd5801467741fb7f
29 avril 1997
29 avril 1997
Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 16 avril 1996, qui, dans l'information suivie contre Jean-Paul E..., Jean-Bertrand X..., Claude
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0bd9
19 décembre 1989
19 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ginette, Simone X..., épouse divorcée Y..., en cassation d'un
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Bernard Charles FK..., demeurant ..., 241 / de M.
Source officiellePage 15 sur 95