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COMIMPEX C/ Société ELLE ESSE DI CAPORICCI NELLO & C Grosse délivrée le : à : - Me GIACOMONI (14 rue Gubernatis-06000 NICE) - Me PONTI SIMONIS DI VALLARIO (Villa Majestic

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1re Chambre C

615e0e22c25a97f0381f528c

Appel

3 juillet 2014

Rôle N° 13/17089 [J] [F] C/ [M] [Y] Grosse délivrée le : à : Maître DESOMBRE Maître SIMONI Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue en la forme des référés

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0113DEC001351388

Admin. suprême

13 janvier 1992

Ils sont représentés devant la Commission par Me Lorenzo SIMONETTI, avocat à Gênes.

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2ème chambre

695dfb1475782d5f060b491f

Appel

6 janvier 2026

AEGIS CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Laurent DEPUY Me Frederic SIMONIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre

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JCP- Juge Ctx Protection

67f0413302fc178212f84e58

T. Judiciaire

1 avril 2025

20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 24/00422 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JU55 NAC : 53A 0A JUGEMENT Du : 01 Avril 2025 Monsieur [J] [L] Rep/assistant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN

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3ème chambre

DTA_2302729_20251211

Administratif

11 décembre 2025

Thibaut Simonin en ce qui concerne tous actes, arrêtés et ampliations, décisions, documents et correspondances administratifs concernant les attributions du pôle solidarités. M.

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4e Chambre B

616258f4a2370d151415abfb

Appel

27 mars 2014

Rôle N° 13/11979 [F] [JL] [Y] [ER] épouse [JL] C/ COMMUNE DE [Localité 1] MAISON DE RETRAITE [1] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie TROEGELER Me Sonnia SIMONIAN

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3e Chambre B

616282437a007b88ee1567af

Appel

21 novembre 2013

SIMONI Me C.

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Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca09

Appel

4 septembre 2008

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE substitué par Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE INTIMÉ L'ÉTAT FRANÇAIS

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15e Chambre A

603689278bc04c2c4be868b4

Appel

9 octobre 2015

AU FOND DU 09 OCTOBRE 2015 N° 2015/703 Rôle N° 14/11535 SA NATIXIS LEASE C/ [J] [V] Grosse délivrée le : à : Me Pierre GASSEND Me Corine SIMONI

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3e Chambre B

6162603e8672d229b88163c6

Appel

27 mars 2014

SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 28 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/06445.

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8e Chambre A

61627777a2bc6369e8386d8c

Appel

13 décembre 2012

avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Serge AYACHE , avocat au barreau D'AIX en PROVENCE INTIMES SARL FRANVAL,, demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

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2e Chambre

61627eac38d18b7ebf63d342

Appel

6 juin 2013

REVEL C/ SAS GEI INGENIERIE Grosse délivrée le : à : MAYNARD SIMONI [Z] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

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1re Chambre B

6162da78dda066944ee0e906

Appel

15 septembre 2011

/496 Rôle N° 08/23025 [M] [N] [F] [I] épouse [N] C/ [U] [K] [A] [P] [R] [H] [Y] [T] [S] [D] [L] [X] [C] Grosse délivrée le : à :SCP MAYNARD SIMONI

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b84f3ecdc6046d47e3a1c2

Commerce

10 avril 2025

BANQUE, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0bc6afcdc6046d4723ddda

Commerce

30 avril 2026

le siège social est [Adresse 1] [Localité 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL SIMONIN

Source officielle

Jurid. Premier Président

6791de6493ef93c421386bc3

Appel

22 janvier 2025

[P] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Léa FOREST substituant Me Alexandre SIMONIN, avocat au barreau de VERSAILLES DEFENDEUR : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 5] [Adresse

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JU 9ème chambre

DTA_2202139_20220818

Administratif

18 août 2022

Habchi, magistrat désigné ; - ainsi que les observations de Me Simonin substituant Me Drahy, qui rappelle le parcours de l'intéressé et sa vie privée et familiale.

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Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304138_20251118

Administratif

18 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juin 2023, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble « Résidence l’Etendard » représenté par Me Don Simoni, demande au tribunal 1

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1re Chambre A

6162b61447859723647202ec

Appel

22 janvier 2013

ARRÊT MIXTE DU 22 JANVIER 2013 J.V N°2013/ Rôle N° 12/04299 [M] [W] divorcée [N] C/ [T] [U] [P] [N] Grosse délivrée le : à :me SIMONI

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