l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Beach Hôtel [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic, le cabinet Vindicis, [...] , 2°/ à la société Foncière Soleil

Trouville, exploitant de l'hôtel ; que la société les Cures Marines a assigné le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Beach Hôtel, la société HSD Trouville, et la société Foncière Soleil

Henri Y..., demeurant ..., 6 / de la société Socotec, dont le siège social est ..., 7 / de la société civile immobilière (SCI) Soleil Issoire, dont le siège social est ..., 8 / de M.

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Coopérative d'habitations à loyer modéré Soleil

, pris ès qualités de représentant des créanciers de la société CODIPRIE, demeurant résidence Saint-Amand, 7, rue Léon Dieudé, 66000 Perpignan, 4 / de la Société d'exploitation sanitaire Mer-air-soleil

de la SCCV Les vergers du soleil depuis le 15 avril 2017 et la procédure collective qui a suivi, le rejet de la créance déclarée par M.

Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Woimant, substituant Me Soubega, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

nouvel exploitant lui agrée ou non ; qu'en l'espèce, l'agence de Toulouse exploitée par la société Publicis conseil a fusionné avec la société PBC publicité pour donner naissance à la société Publicis Soleil

camping et que, par acte du même jour, ils ont cédé à la Société d'exploitation du Camping Californie plage la totalité des parts qu'ils détenaient dans la société Californie plage, nouvellement dénommée Soleil

, la figure de réveil étant représentée par une forme de soleil et la figure de sommeil par une forme de lune, ces figures étant différenciées par des couleurs différentes, l'indicateur de réveil comportant

fellation ; que l'expert psychologue qui l'a examinée indique qu'elle souffre d'une dépression importante caractérisée sept mois après les faits par une anxiété, un sentiment d'insécurité, des troubles du sommeil

d'amende ; "aux motifs que : " la SARL Performance a été créée en 1995 par Christine X..., qui en est la gérante, avec pour raison sociale initiale le recrutement médical ; qu'après une période de "sommeil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Plein Soleil, dont

Troubles du sommeil, anxiété paroxystique, ruminations anxieuses, troubles digestifs" ; aucun arrêt de travail n'a été prescrit.

exercer exclusivement pour le compte des sociétés de ce groupe, - article II : le même apporte sa clientèle de la société AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS, - article III : Monsieur [L] s'engage à mettre en sommeil

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 14 novembre 2001), que Mme X... a fait assigner la société Rhodanienne de construction, la SARL Soleil

Yves A..., administrateur judiciaire de la SCI "le soleil couchant", demeurant ... (3ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit

directes rapprochées sur la maison des époux Y..., à 1,60 mètre de la ligne divisoire ; qu'il existe une diminution de luminosité dans la cuisine située au nord par effet de masque, mais pas de perte de soleil