société avait produit aux débats le courrier des trois salariés du service photographie dénonçant le comportement de celui-ci à leur égard, le climat de travail malsain créé par ce dernier et leur souffrance

ont entraîné une dégradation de l'état de santé du salarié à l'origine de son inaptitude ; qu'en se bornant, pour dire nul le licenciement du salarié, à énoncer que l'inaptitude faisait suite à une souffrance

[Z] durant l'intégralité et la suite de la procédure de garde à vue … », la chambre de l'instruction a privé sa décision des motifs propres à justifier le dispositif ; "2°) alors que la souffrance psychique

de nullité ; qu'en retenant que la salariée bénéficiait d'une attitude compréhensive de son employeur qui lui permettait notamment de ne pas se présenter à son poste lorsqu'elle était fatiguée ou souffrante

l'existence de méthodes de contrainte qui n'ont jamais pu être assimilées à des tortures et immédiatement après il fait état de " méthodes de combat qui n'ont pas entraîné, loin de là, l'équivalence des souffrances

alors insoupçonné et insoupçonnable, dans l'incapacité de briser le silence dans lequel ils s'étaient enfermés, ne leur a pas permis, par l'effet libérateur de la révélation des faits, d'abréger leur souffrance

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a statué contradictoirement à l'égard du prévenu ; " aux motifs que, le 5 janvier 2000, le prévenu a écrit à la Cour en indiquant qu'il était souffrant

alors insoupçonné et insoupçonnable, dans l'incapacité de briser le silence dans lequel ils s'étaient enfermés, ne leur a pas permis, par l'effet libérateur de la révélation des faits, d'abréger leur souffrance

gorge avec vigueur, en lui enfonçant une serviette dans la bouche, en la contraignant à plonger plusieurs fois la tête dans une bassine d'eau sans se préoccuper de ses cris, de ses plaintes et de ses souffrances

contraint de procéder à l'extraction instrumentale en raison de la fatigue et de l'agitation de la mère, de la position de l'enfant, et du ralentissement de son rythme cardiaque laissant présager une souffrance

janvier 2012, à la suite du refus opposé par le ministre de la culture et de la communication à sa demande de communication du rapport de l'inspection générale des affaires culturelles relatif à la souffrance

prévenu ait laissé un animal sans nourriture ni soins ne permettait pas au juge de déduire l'existence de sévices graves ou d'actes de cruauté accomplis volontairement dans le but de provoquer la souffrance

dans un événement, encore faut-il que l'information livrée au public satisfasse un intérêt légitime, qu'elle présente une utilité sociale et qu'elle n'inflige pas à la personne mise en cause une souffrance

corporel, les sommes de 886,25 euros au titre de la perte de gains professionnels actuels, 818,75 euros au titre du déficit fonctionnel temporaire partiel et 2 500 euros au titre du préjudice de souffrance

que soit la qualification que l'on puisse donner à un tel comportement, qui a pu être guidé par la réflexion faite par le médecin du travail qu'il fallait être très vigilant afin de pas créer une souffrance

les coups jusqu'au coma, que l'indemnisation doit être fixée à 20 000 francs ; qu'il n'existe aucun autre dommage indemnisable ; que l'omission de porter secours a contribué à la persistance des souffrances

De Z... pour me faire signer une lettre ; très fatigué j'ai fini par signer sans comprendre pour avoir la paix car je souffrais beaucoup ; je pense que M.

ceci démontre la bonne foi ; qu'au vu de ces divergences, l'on ne peut établir l'intention coupable à l'égard de quiconque ; qu'un supplément d'information n'est pas nécessaire, les plaignants ne souffrant