des impôts, que la société Tangara possède des locaux dans les bureaux de la société GEF sis 10, rue de la Grange Batelière 75009 Paris ; qu'il résulte de l'attestation établie le 21 janvier 1999 par Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 17 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée

effectivement conclue et constatée dans un seul acte écrit contenant l'engagement des parties; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, par lettre du 12 octobre 1995, Thierry

Thierry, - LA SOCIETE F. ERRARIE, civilement responsable, - LA SOCIETE FRANS MAAS NORD, civilement responsable, - Y...

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lyonnaise de banque, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ à la société Bécheret Thierry

la cour d'assises de la DORDOGNE pour viols aggravés commis depuis le 24 décembre 1980, courant 1981 et 1982 ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; 1 ) Sur le pourvoi de Thierry X..

Thierry X..., Mme Valérie X... et Mme Corinne X..., épouse Z... ; que sa succession se compose d'immeubles situés en France et en Côte-d'Ivoire, de biens mobiliers ainsi que de divers actifs dépendant

cassation, pris de la violation des articles 222-13 et R. 625-1 du Code pénal ; " en ce que Jean-Pierre X... a été condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis ; " aux motifs que Thierry

Y... dans le cadre de l'excursion à l'îlet Thierry, aucune activité de plongée n'étant contractuellement proposée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 juin 1998), qu'une collision s'est produite le 15 septembre 1989 entre une motocyclette, pilotée par Thierry

Thierry, - B...

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre la société AMERICAN EXPRESS BANK FRANCE

aux motifs que, le 8 août 1989, vers 18H00, au large de Nice, à une distance évaluée entre 400 et 600 mètres, deux scooters des mers, d'une puissance supérieure à 30 CV, conduits respectivement par Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry X..., alors qu'il circulait à motocyclette sur un

été dénoncée par neuf plaintes ; que les enquêteurs ont examiné les plaintes de Mesdames Françoise D..., E..., Alain F..., François G..., Mesdames H..., Claudine I..., Françoise J..., Anne K... et Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 août 1990, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, arrestation et

X..., et que G... reconnaissait alors que le refuge de la rue de Montmoreau avait abrité Thierry X..., "Jacques" et sa compagne "Claire"; que ces déclarations étaient maintenues puis confirmées après