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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
67134bed208351cec65865b1
18 octobre 2024
18 octobre 2024
: [G] [F] né le 08 Septembre 1967 à [Localité 3] (Syrie) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Thomas
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8bc383a880008fd0980
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 19/00383 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hervé MAIRE Me Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab2
65b2b45cfd6229a4e58a3f10
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Etablissement public ONIAM (la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
Source officielleChambre 4-8
6312eee42e6a8e4f13ca610d
22 juillet 2022
22 juillet 2022
S'agissant du préjudice esthétique, il souligne que [V] [Y] devait porter un appareil d'oxygénothérapie et passer la totalité de ses journées alité.
Source officielle4e ch. expropriations
6031eba50ab6df24b87bf08a
5 juin 2018
5 juin 2018
Par une délibération de son conseil municipal du 26 janvier 2005, la ville de Gennevilliers a décidé d'entreprendre l'aménagement d'un secteur de sa commune dénommé 'Général de Gaulle - Thomas
Source officielleChambre 1-6
6973ab4dcdc6046d4771aec5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] ont été les suivantes (pièce 6 : rapport d'expertise page 12) : un traumatisme crânien ayant évolué favorablement sans séquelles neurologiques ni neuropsychologiques, une contusion du thorax
Source officielle2e chambre sociale
697b07d0cdc6046d4711f520
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, l'affaire a été débattue le 03 NOVEMBRE 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e55b570e2901d10fa38de3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[H] [W] [R] [D] (SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats :
Source officielle1ère Chambre Cab1
67ec310add062d9f810e1b79
1 avril 2025
1 avril 2025
lors des débats : ALLIONE Bernadette, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da279
4 avril 2023
4 avril 2023
EHPAD [Localité 7] Prise en son établissement sis [Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas AUTRIC, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [N] [M] née le 13 Novembre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300537
15 mai 2013
15 mai 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Temsol, demanderesse au pourvoi principal Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR
Source officielle2ème Chambre
67f035b302fc178212f8285f
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Timothée AIRAULT, Vice-Président Elsa CARRA, Juge qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre Cab1
669021c5766d1156dbbece81
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[E] [Y] (Maître Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président
Source officielle1ère Chambre Cab2
68dec4386af9fd1f8094e6a5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MNT - CAISSE ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES - SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
Source officielleChambre 2-4
6364ba49e405357f749ea57e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
dit siège, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Laurent GAY, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Aliette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110548
23 juin 2021
23 juin 2021
importante au niveau du deltoïde gauche mesurant 6 cm sur 9 cm, ainsi qu'un état anxieux sévère, le patient ayant par ailleurs déclaré à ce médecin avoir reçu des coups de poings et des gifles au thorax
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00157
12 février 2013
12 février 2013
les opérations de vinification du vin vendu sous la marque contrefaisante, selon les allégations non démenties de celui-ci ; la société Maisons Ginestet ne saurait davantage arguer de sa bonne foi aliors
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702a81e733ee26982f1d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
- AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque B1055, et pour avocat plaidant à l'audience Me Louis BURKARD, de l'AARPI ARTLAW, avocat au barreau de PARIS, toque P 0327 Société ABRAMO ALLIONE EDIZIONI
Source officielle1ère Chambre Cab2
68dec4336af9fd1f8094e5fd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NATCOM (Me Albert TREVES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur
Source officielle1ère Chambre Cab3
68ff2e8d7e08341cb4977a87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
V]( Me Martine GUERINI) C/ Société SHAM (la SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas
Source officiellePage 15 sur 17