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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
67eed47fb848dd6814c5eea9
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] [X] et autre DÉBATS : En Chambre du Conseil du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, en qualité de Juge Rapporteur, en application des articles 804 et 805 du CPC
Source officielleChambre 4 A
634507af3d3abfadff7c7930
7 octobre 2022
7 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleREFERES 2ème Section
6706c4ddf1d01e3c86ef68ad
7 octobre 2024
7 octobre 2024
50D Minute n° 24/ N° RG 24/00886 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5XB MI : 23/00001112 14 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108855_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ainsi, la SARL Thomas and co relève de la catégorie " débits de boisson " au sens de l'article 40 du décret du 29 octobre 2020.
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829644e82250580d2216a
11 avril 2024
11 avril 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT
Source officielle1ère Chambre Cab1
660c4bec1ff97dabd6b8593f
2 avril 2024
2 avril 2024
[J] [C] (Me Jean-Jacques CAMPANA) DÉBATS : A l'audience Publique du 06 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829654e82250580d221c2
11 avril 2024
11 avril 2024
N° RG 23/02303 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3EIZ AFFAIRE : Mme [M] [O] [C] (Me Benjamin GONAND) DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03e
31 mai 2011
31 mai 2011
attaquée en date du 23 Juin 2010, enregistrée sous le no 20 483 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 31 Mai 2011 APPELANTE : SOCIETE RANDSTAD VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE VEDIOR BIS 62-64 cours Albert Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d789f19e8c50f8bfc4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de LOURGOUILLOUX Jean-Yves, Procureur adjoint, Procureur de la
Source officielle1ère Chambre Cab1
686d6513a2273490db108c03
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Z] [V] [B] (Me Caroline LODY) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette,
Source officielle1ère Chambre Cab1
67ec3108dd062d9f810e1b4e
1 avril 2025
1 avril 2025
SELAS FIDAL) et autre C/ Mme [Z] [V], [R], [L] [J] épouse [E] (Me Clémentine NICOLINI-ROUSSEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d689f19e8c50f8bf87
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de LOURGOUILLOUX Jean-Yves, Procureur adjoint, Procureur de la
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d889f19e8c50f8bfed
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT
Source officielle1ère Chambre Cab1
670819d989f19e8c50f8bffa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[E] [M] (Me Pierre LE BELLER) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829634e82250580d220d4
11 avril 2024
11 avril 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT
Source officielleciv2
613720d1cd580146773eea88
1 février 1989
1 février 1989
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mme Stéphan, de
Source officielle1ère Chambre Cab1
668444298bcff606d9c5355d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[J] [V] (SELARL MAMELLI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette
Source officielle1ère Chambre Cab1
660c4bee1ff97dabd6b859e5
2 avril 2024
2 avril 2024
, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16321b9f94e984650c760
16 janvier 2024
16 janvier 2024
INSTITUT I and C DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette, Greffier
Source officiellePage 1 sur 17