Velly, président, et MM.

avis vise, en premier chef, une liquidation d'office de 130.885 € au titre de prétendues exportations sans déclaration réalisées le 27 mars 2002 ; AUX MOTIFS QUE le 17 janvier 2002, la société Malagutti

[G] [I], désormais gérant de la société Vega. La société Vega Brasil a été constituée le 21 novembre 2013 par la société Vega, détentrice de 99 % du capital social, et M. 

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vella ; - les conclusions de M. Brun, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Le rapport de Mme Vella a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Le rapport de Mme Vella a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M A...

Vega diffusion à l'encontre de M.

adressé à deux salariés de la SAS VELO, les devis « recalés » émis par N...

de la SCI VELAG fondées sur la garantie des vices cachés ; - juger irrecevables et mal fondées les demandes de la SCI VELAG fondées sur la garantie décennale ; - juger que la SCI VELAG est dépourvu d’

Pour les besoins de son activité, elle a acquis le 20 avril 2024 auprès de l'EURL D.A.M TAXI un véhicule de marque Range Rover Velar, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 35.800 € TTC.

- Condamne la société VELO aux dépens. La SAS VELO a interjeté appel par déclaration du 15 mai 2013.

la chose d'autrui n'est qu'une modalité moderne de la commission d'un vol ; qu'il est suffisamment établi que Jean-Jacques X... connaissait l'agence de la Caisse d'Epargne sise au Breuil, le Puy-en-Velay

. ; que c est dans ces conditions que par acte du juin 1996, Simone Z..., veuve X..., et Dominique X... faisaient citer Pierre Y... à l audience du tribunal correctionnel du Puy-en-Velay du chef du délit

une nouvelle requête a été présentée pour aboutir à la désignation le 22 septembre 1992 de la SARL Le Kalliste, que cette SARL Le Kalliste ayant convoqué une assemblée générale des copropriétaires, se verra

[V] ne se verra pas appliquer une éventuelle condamnation à la peine de mort, la chambre de l'instruction s'est contredite et a ainsi privé son arrêt des conditions essentielles de son existence légale

En 2023, la SASU VEGA exerçant sous l'enseigne VEGA LA PLAGE a passé plusieurs commandes de marchandises à la SAS ATYPIQUE EVENT, pour lesquelles deux factures respectivement de 62.400 € et 65.172 € ont

La SAS VELAN s'est opposée à l'ensemble de ces demandes.

La Cour d’appel confirme le jugement de première instance : elle déclare irrecevables les demandes de la SNC [16] au titre de la transaction, confirme la créance de la banque [4] en précisant que les