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810 résultats pour « Yves BEAUVOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372296cd580146773fec9f

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Yves A..., demeurant ..., 9°/ de M. Gérard A..., demeurant ..., 10°/ de M. Lionel A..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M. Jean A..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd58014677404345

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Yves F..., 12°/ Mme Yves F..., demeurant ensemble ..., 13°/ M.

Source officielle
CC

civ3

é, au secrétariat-greffe, de mémoirec/Mme Yvette B

6137228acd580146773fe391

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Beauvois, président, M. Toitot, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

6137211acd580146773f101e

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Jean-Yves E..., demeurant ... à Saint Nazaire (Loire-Atlantique), 21°) M. Yves XE..., demeurant ... à Saint Nazaire (Loire-Atlantique), 22°) M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100270

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613723cbcd5801467740e3e7

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Jean-Yves Y..., 2 / de Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

61372394cd5801467740ba63

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1998 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de la société Caruso, société anonyme, dont

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1dc5

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

Yves A..., domicilié au greffe du Palais de justice de Perpignan (Pyrénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ3

6137235ccd58014677408c80

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Yves A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

61372315cd580146774052c0

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

X..., Yves Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740cac1

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Jean-Yves Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Polyfluid, 6/ de la société SMABTP, dont le siège est ..., 7 / de la société AXA Assurances, se trouvant

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe271

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Yves Z..., 6 / Mme Béatrice Y..., épouse Z... tous domiciliés à Saint-Sauveur de Montagut (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 10 août 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe442

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Yves Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8572

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Yves Z..., 28/ Mme Françoise Z... née Y..., demeurant ensemble ... à Die (Drôme), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe776

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Yves J..., demeurant 16, place Carnot, 72400 La Ferté Bernard, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff169

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Yves, Joseph X..., 2 / de Mme Michèle, Simone Y..., épouse X..., demeurant ensemble 5, Square Duret, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CC

civ3

613722a8cd580146773ffba0

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Auguste, Pierre, Yves Y..., 2 / de Mme Claudine, Lucienne, Georgette X..., épouse Y..., demeurant ensemble 6, square Jules Dalou, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ3

6137226fcd580146773fcfb5

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Yves Z..., demeurant ... (Charente-Maritime), 2 ) M. Pierre X..., demeurant ... (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; MM.

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd096

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Yves Y..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) de M. X..., demeurant rue Glize au Baucau (Pyrénées-Atlantiques), 8 ) de M. B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd88e

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Yves, demeurant ... au Haut-de-Cagnes (Alpes-maritimes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR

Source officielle

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