Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137220ecd580146773f9de9
3 novembre 1993
3 novembre 1993
Rolf Q..., 20 / de Mme Huguette, Mauricette K..., épouse Q..., demeurant tous deux ... (Essonne), 21 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
. - Paule Louise BESSE épouse X... née le 01 Février 1935 à GIGOUZAC (46) 220, rue du Général de Gaulle - 78740 VAUX SUR SEINE représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL Avoués assistée de Me DUMAINE-MARTIN
Source officielleCH GENERALISTE A
69170d5ce097417ee1bf3a6d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
née le [Date naissance 3] 1926 à [Localité 23] et décédée le [Date décès 7] 2024 à [Localité 13] représentés tous trois à l’audience par Maître Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI
Source officielleTrib. de Commerce
69aeeb62cdc6046d470d36cb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la présente affaire par assignation en date du 20 septembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 24 octobre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Yves
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a844d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
N° RG 24/01686 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XY4 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [M] [W] épouse [O], née le [Date naissance 4] 1967 demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Yves SOULAS de la SARL ATORI
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0de
29 avril 2025
29 avril 2025
INTIMES : 1) Monsieur [W] [K], demeurant : [Adresse 10] [Localité 5], Représenté par Me Chéryl FOSSIER-VOGT, avocat au barreau de REIMS (SELARL FOSSIER NOURDIN), avocat postulant et par Me Yves-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a788
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Citadelle - 15 rue Louis Loucheur - 25200 MONTBELIARD, ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la SA CAGES, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Pierre-Yves
Source officielle2° chambre
5fdb2dce48641c03dc3051af
2 avril 2019
2 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Madame Anne-Claire BOURDON, conseiller Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
10 juin 2003
MEDICALE DE Z..., CENTRE HOSPITALIER GENERAL Yves G.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000c
12 décembre 2012
12 décembre 2012
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves
Source officielle5e chambre Pole social
64364d5229c3df04f589a533
11 avril 2023
11 avril 2023
social ARRÊT DU 11 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date du 02 Décembre 2020, N°19/01160 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c05
26 avril 2023
26 avril 2023
l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 08 juin 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007721143
10 juillet 1987
10 juillet 1987
Yves demeurant ... à Saint-Witz 95470 , Mme ZE... Jeannine, demeurant ... 78500 , Mme VERNIQUET S..., demeurant ... à Villennes-sur-Seine 78670 , Mme C...
Source officielle9e Chambre B
60325f55bdf62c946b89c583
16 février 2018
16 février 2018
Elle m'indique avoir roulé en double avec un chauffeur surnommé « Ben ».
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdf
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 DECEMBRE 2019 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 8] N° RG18/00283 APPELANT : Monsieur [X] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Yves
Source officielleChambre Sociale
6163402d7dbf94c22343ca78
22 juin 2010
22 juin 2010
juridictionnelle de BESANCON) APPELANT REPRESENTE par Me Laura ANGELINI-ROLLIN, avocat au barreau de BELFORT ET : Monsieur [W] [E], demeurant [Adresse 4] INTIME REPRESENTE par Me Yves
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d7457ffb526292dd6e0b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 02 juillet 2025, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b07e3bcaf505db6967d9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
sous le no 09/ 00671 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Françis X... ... 72600 NEUFCHATEL EN SAOSNOIS présent, assisté de Maître Elsa GODEFROY-FÉLIX, substituant Maître Jean-Yves
Source officielle5ème chambre sociale PH
6979daf3cdc6046d47f5efe0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier
Source officiellePage 15 sur 25