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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6a113ae6cdc6046d47a6a164
22 mai 2026
22 mai 2026
[B] [E] Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet
Source officielle1re Chambre B
60370f3f50c8d1a9caa93452
18 juin 2015
18 juin 2015
Par déclaration de saisine de Me Yves ROLL, avocat, en date du 14 avril 2014, Mme [X] [P] a saisi la cour d=appel d=Aix-en-Provence.
Source officielleChambre 3-3
633fc295e633183e2ee176e4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DEMANDERESSE Madame [J] [B] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 11] demeurant [Adresse 12] représentée par Me Yves ROLL de la SELARL ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asssistée de
Source officielleChambre 3-4
67875471181ea8ef9c1d72d2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[N] [C] décédé le 18 septembre 2024 Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à S.N.C.
Source officielle3e Chambre A
6162c83fb820aa60963d8563
21 février 2013
21 février 2013
avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par la SCP ROBERT RODRIGUEZ ROUGE, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMEES SARL LJP, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Yves
Source officielleChambre 3-3
65b3597a1d7564000872daf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[G] [W] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Jonathan ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur
Source officielle9e Chambre B
6162cf698b4dc27576e7b719
20 septembre 2012
20 septembre 2012
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/08914 [G] [R] C/ Société IFAEP Société LAMY Grosse délivrée le : à : Me Yves
Source officielleChambre 4-5
67ef733b4fc2fb864ebd1d30
3 avril 2025
3 avril 2025
DELVIL Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Yves ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée
Source officielle1re Chambre B
6162d32570d46c7f95e825c0
21 juin 2012
21 juin 2012
Madame [T] [I] divorcée [P] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 25], demeurant [Adresse 14] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Yves
Source officielle1re Chambre A
6162c1d034defd4c4b3b4649
20 mars 2012
20 mars 2012
Madame [V] [K] divorcée [B] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Me Yves
Source officielle5e chambre Pole social
6711fad57603bf88a18848ed
17 octobre 2024
17 octobre 2024
APPELANT : Monsieur [O] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Dispensé de comparution
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65321b299e4ea48318f5aebd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CHRISTI DER HEILIGEN DER LETZTER TAGE [Adresse 8] [Localité 4] (ALLEMAGNE) Représentées par Me Eric POMONTI de l'AARPI M&B, avocat au barreau de PARIS, toque : C0234 Assistées à l'audience par Me Yves
Source officiellecr
61372520cd5801467741b321
23 avril 1992
23 avril 1992
Pierre-Yves contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1991, qui l'a condamné, pour infraction à la règle du repos dominical, à cinq amendes de 3 000 francs
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f28c
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Yves, - Y...
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
6a2e953ccdc6046d4743cecd
14 avril 2026
14 avril 2026
, Décision rendue en premier ressort, contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Yves LALANNE.
Source officiellecr
613725c3cd5801467742053a
16 mars 1999
16 mars 1999
Yves, - La SOCIETE G2A, civilement responsable, - X...
Source officielle5e chambre Pole social
642d14accb8fa004f57da249
4 avril 2023
4 avril 2023
Les salariés du magasin [8] procédent alors à leur réception au sol et n'ont plus qu'à les faire rouler jusqu'à la pépinière extérieure du magasin...le camion étant particulièrement chargé et les rolls
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea93
8 mars 1988
8 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Henri RAFFENNE, demeurant à Paris (19ème), 86, rue de Flandres ; 2°) Madame Yvette
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008214952
4 juillet 2005
4 juillet 2005
Yves Struillou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme X et de la SCP Thouin-Palat, avocat de la société Rol Tech, - les conclusions de Mme Anne-Françoise Roul, Commissaire
Source officiellePage 1 sur 25