autres sociétés ambulancières dirigées par M.

les trois autres sociétés ambulancières dirigées par M.

autres sociétés ambulancières dirigées par M.

La société Ambulances Taxis [L] s'est opposée aux prétentions adverses.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 2012), que les sociétés Ambulances de Palaiseau Villebon

En outre, la mise à disposition par la requérante d'une ambulance et de son équipage, qui relève d'un exercice normal de la garde ambulancière départementale, alors même que cette garde a été effectuée

[M] [B] a été embauché en qualité d'ambulancier DEA par la SARL Gisèle taxi ambulance suivant contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 26 février 2018.

des deux lions a consenti des prêts à des entrepreneurs ambulanciers afin de leur permettre d'acquérir des biens d'exploitation de la SARL Saran ambulance (véhicules sanitaires munis de leur autorisation

[F] [P], né le 30 mars 1991, a été embauché en qualité d'ambulancier par la société Ambulances Maritimes, qui applique la convention collective des transports routiers et activités auxiliaires du transport

et d'une ambulancière, même si au moment du contrôle c'est une amie de l'auxiliaire ambulancier qui était présente ; - la sanction est disproportionnée.

La société Pôle ambulancier Rhône-Alpes a conclu au débouté des prétentions adverses.

Francis Z..., demeurant Résidence La Palisse ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 30 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Poissy, au profit : 1 / de la société Espace ambiance

M..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 19-10.498 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Taxi Ambulances

A la suite de ces contrôles, la SPRE a retenu la qualification de « bar à ambiance musicale » (BAM) et a adressé à la société Delirium café des factures calculées sur la base de cette qualification.

par la SARL Ambulances Argentaises.

Un mémoire en réponse au moyen d’ordre public, présenté pour la société Ambulances et taxis des 4 villages, a été enregistré le 20 juin 2025.

FAITS : Monsieur Pascal X... a été engagé par la SARL LES AMBULANCES DUNKERQUOISES NAELS en qualité de conducteur ambulancier, coefficient 140, suivant contrat à durée indéterminée du 1er septembre 1992

frères, lors de son embauche dans l'établissement des Ambulances de Bouray, sans viser, analyser, ni examiner même succinctement les deux attestations susvisées, démontrant que M.

X... a été engagé par contrat verbal du 30 janvier 1995 par la société Ambulances Sainte-Marie en qualité de conducteur ambulancier ; qu'ayant donné sa démission, il a saisi la juridiction prud'homale

En effet, en tant qu'ambulancier, vous êtes amené, dans le cadre de votre profession, à être responsable de la sécurité et du confort des patients transportés.