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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449855.20211216

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire en tant qu'il n'autorise pas l'ouverture des commerces de détail de produits optiques

Source officielle

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TCOM

Chambre 06

69f27eb4cdc6046d47044771

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il apparaît que la société SAS S.N.T n'est plus à l'adresse indiquée, ainsi qu'il apparaît sur le procès-verbal de recherches infructueuses (PV 659 du Code de procédure civile) établi par le commissaire

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2927bcdc6046d4705ead4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 884639535 (N° de Gestion : 2022 B 4430), a pour activité : fibre optique, constructions modulaires, maçonnerie générale.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f41adecdc6046d4729f828

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 822428504 (N° de Gestion : 2016 B 8021) a pour activité : étude, prestations de services liées au domaine fibre optique, D1, D2, Fttx.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd29097fd849ae8aaea

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

OPTIC aux dépens.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03834_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

A pourraient exercer une option de vente des actions de la SAS SLV by Declic, tandis que la société Lighting Capital Gmbh disposerait d'une option d'achat de ces actions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02eaecdc6046d472929f7

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ORBITEK [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 883 382 962 Activité : Tous travaux de création, installation et de raccordement de réseaux de télécommunications en cuivre et fibre optique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60323fb8da7b4975d6a04491

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

L'attestation de réception de l'appareil, signée le 15 octobre 2007, par M. 

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10929bf9fd47c90a13a98

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il s'agit donc d'une cause de nullité absolue liée à la vente d'un objet illicite, qui n'a donc pu être couverte postérieurement par la levée de l'option d'achat sur les matériels financés, peu importe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162d677a2a5768a176c5596

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

L'acte de servitude devait être régularisé dans les plus brefs délais et au plus tard le 30 octobre 2001, les consorts [K] autorisant la société Alcatel à poser les fibres optiques dans l'attente de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f035993190149e0f8e

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

L'opérateur a depuis diversifié son activité dans la production de verres solaires et de matériel optique pour les professionnels (opticiens, ophtalmologistes, optométristes, etc.) comme des appareils

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301323

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

arrêt Moyen produit par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour la société Mercialys Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Mercialys à rembourser à la société Echegut Optique

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196262cdc6046d47596d0c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

MSN LOGISTIC exerce une activité de commerce de gros d'appareils électroménagers.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196241cdc6046d47596a7f

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

MSN LOGISTIC exerce une activité de commerce de gros d'appareils électroménagers.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65d4fc40157826b3445a58e6

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

GRAAL a exposé les éléments suivants : Elle avait constaté lors d'une visite des logements le 19/11/2019 de nombreuses dégradations en lien avec la réalisation de travaux d'installation de la fibre optique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00071

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Il est donné acte à la société Optical center du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Europtic Alsace, Optique moderne et Optique 2G. Faits et procédure 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00706

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

constat des désordres sur le navire par le client et un engagement de réalisation des solutions par le vendeur" ; que se plaignant de nombreux dysfonctionnements et de la non conformité de certaines options

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273b3

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

., Echa Y... et Hadidja Z..., étaient interrogées ; que toutes trois niaient toute manipulation frauduleuse, imputant les disparités existant entre les sommes figurant sur les rouleaux et celles apparaissant

Source officielle
CA

12e chambre

626b8190d1fb03057d9a52ff

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

du lac sous enseigne « Atol, les opticiens », Optique modem sous enseigne « Atol, les opticiens» et Optique 2G sous enseigne « Atol, les opticiens » ; - Condamné la société Optical Center sous enseigne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00115

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Mais il apparaît que M.

Source officielle