Catherine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre A, en date du 5 avril 1991, qui, pour contravention de blessures involontaires et contravention au Code de la route, l'a condamnée

Statuant sur le pourvoi formé par : FAWAZ Ghassan, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 1991 qui l'a condamné, pour délit et contravention de blessures

Code pénal, R. 40 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de coups et blessures

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement entrepris qui avait déclaré Marc Y... coupable d'avoir volontairement porté des coups, fait des blessures

d'autrui ; "aux motifs que l'infraction de mise en danger d'autrui prévue par l'article 223-1 du Code pénal consiste dans le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures

violation des articles 59, 60 et 309 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Redoin X... coupable de coups et blessures

Sylvie, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 12 mai 1987, qui, dans la procédure suivie contre Florent Y... des chefs de blessures involontaires

victime, la cour d'appel a violé l'article précité; alors en outre, que l'expert concluait, aux termes de son rapport, qu'il existait bien un préjudice professionnel dès lors que "du fait de sa blessure

non-lieu du 12 octobre 1990, que : - le décès de la victime était dû à un traumatisme crânien avec fracture du crâne et hémorragie cérébroméningée, le médecin expert n'excluait ni l'agression, ni les blessures

Senghor a manifestement été blessé par des coups portés sur le crâne avec objet contondant et massif, l'aspect des cicatrices étant caractéristique de blessures infligées avec un marteau" (cf. expertise

Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 février 1998, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 1996, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 10

IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 30 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier et contre Franck TEBOUL du chef de blessures

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1996, qui, pour blessures involontaires et conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné

pénal, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Eric Z... coupable du délit de coups et blessures

défaut de réponse au mémoire des demandeurs, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Y... devant le tribunal correctionnel du chef de coups et blessures

pénale, ensemble violation du principe de la présomption d'innocence ; "en ce que, statuant sur appel des seules parties civiles, l'arrêt attaqué a déclaré Raymond X... responsable des coups et blessures

de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARC ANTOINE X..., épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 7 avril 1993, qui, pour blessures