Codes de loi français

Article Annexe 1

ressorts territoriaux de la trésorerie de Paris Centre et du centre des impôts de Paris 4e arrondissement, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Paris 4e. 75 ― Paris SIP de Paris 13e Gare

Article Annexe 3

19/CHOISEY 17,6 27,3 43,4 59,3 10,7 LIM CONCESSION A 19/BERSAILLIN 19,8 30,7 49,6 67,9 12,0 LIM CONCESSION A 19/GARE

Article II

docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 63. 1EB 3, 00 Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage. 63. 1EC 2, 60 Manutention, entreposage dans les ports fluviaux. 63. 1ED 4, 70 Gares

Article ANNEXE

Les Provinces (1) Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon

Article TABLEAU V

+ 35 10 1er août 1994 24° Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou

Article Annexe I

SARL/Amider's, 22, rue de Turenne, 19101 Brive-la-Gaillarde : de 1958 à 1997 ; Etablissements Cofpa, Les Seilles, 87200 Saint-Junien : de 1964 à 1977 ; Etablissements Depland/Moulin Brice, 87200 Saint-Junien : de 1960 à 1980 ; Meilor, 84, avenue de la Gare

LEGIARTI000050672718

1 794675 6443596 2020_AM_43_01_S1 1 Point 2 794771 6444827 Point 3 794712 6444696 2020_bis_43-2 Auvergne Rhône-Alpes Haute-Loire ZG_43_004 Sembadel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Mairie 753870,8093 6464176,691 Site_ZG_43_004_S1 1 Sembadel Gare

LEGIARTI000049822861

R. 331-35, R. 331-37, R. 331-43 et R. 331-44 Code des transports Autorisation de stationnement sur la voie publique en attente de la clientèle, dans la zone de compétence du préfet de police et dans les emprises des aérodromes et des gares.

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

sédentaires au siège de l'agence ; 6° les gérants non-salariés des coopératives et les gérants de dépôts de sociétés à succursales multiples ou d'autres établissements commerciaux ou industriels ; 7° (Abrogé) 8° les porteurs de bagages occupés dans les gares

Article (39 à 44)

D 95 D 117 MACHECOUL Limite département 44/85 MACHECOUL 44 D 99E D 774 GUERANDE D 213 GUERANDE 44 N 444 N 165 COUERON N 844 COUERON 44 N 471 D 213 TRIGNAC Gare

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

dans tout lieu public fréquenté par les personnes en situation de prostitution en veillant à multiplier les occasions de rencontre notamment dans : 1° Les lieux publics fréquentés par les personnes en situation de prostitution (rue, espaces verts, gares

Article Annexe II

1978 à 1996 ; Société mecal (Sulzer), 27, rue de la Fédération, 6700 Strasbourg-Meinau : de 1962 à 1979 ; Technisol, zone industrielle Le Ried, 67850 herrlisheim : de 1970 à 1984 ; Aquitaine AQUITAINE ISOL Puis AQUITAINE ISOL ENTREPRISE Route de la Gare

Article Annexe II (suite)

SNI (Société nouvelle d'isolation) : - place de l'Ancienne-Gare, 44600 Saint-Nazaire : de 1960 à 1970. SNI/SNMI/ARNI/Nantaise Maritime : - 8, rue René-Cassin, 44600 Saint-Nazaire : de 1960 à 1997, puis 44800 Saint-Herblain : de 1970 à 1995.

Article Annexe I (suite)

Fougasses garnies Tartines (*) Pizzas (*) Quiches (*) Cakes salés (*) Pains surprises (formes animaux) (*) Croissants garnis (*) Brioches garnies (*) Pâte à choux (Gougères) C2.2 4 : Préparer, fabriquer Décors Pièces de présentation de buffet

LEGIARTI000023420454

4,20 60.2 PC Location de véhicules utilitaires et industriels. 63.1 BC Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risques 63.1 ED et 74.7 ZE). 63.1 ED Manutention, entreposage dans les ports fluviaux. 63.2 AD Gares

LEGIARTI000023420422

magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 63.1EB 3,10 Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage. 63.1EC 2,00 Manutention, entreposage dans les ports fluviaux. 63.1ED 4,60 Gares

LEGIARTI000026909531

Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 63.1EB 3,50 Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage. 63.1EC 1,90 Manutention, entreposage dans les ports fluviaux. 63.1ED 5,00 Gares

Article Annexe

Il demeure en position horizontale sans appui sur le quai de la gare, ou sur la voiture respectivement.

Article Annexe Ib

VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.1 Valoriser les produits Buffets, vitrines, chariots, viviers...