CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 465 résultats pour « chirugien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200175

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

[T] [Q], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société GAN assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes

Source officielle

Page 15 sur 574

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

édicale avec effet au 1er janvier 1998, a porté plaintec/M. X

61372420cd58014677412942

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

X... pour abus de faiblesse auprès du conseil départemental de l'Ordre des chirurgiens-dentistes, lequel a transmis le dossier au conseil régional de l'Ordre ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100373

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[G], chirurgien-dentiste, qui a posé une dent provisoire puis une couronne sur la dent 36 et, à compter de septembre 2010, par M. [X], chirurgien-dentiste.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163301

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

à sa demande de copie des déclarations annuelles des salaires (DADS 2) des membres du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes pour le années 2012 à 2015.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421afd

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

la Polyclinique qui, elle-même, avait reçu et honoré des facturations surévaluées de Safir, laquelle y avait intégré, selon convention occulte entre Emile A... et Francis X..., les honoraires du chirurgien

Source officielle
CC

civ2

613723f7cd58014677410807

Cassation

30 mai 2002

30 mai 2002

Y..., chirurgien dentiste qui avait prodigué ses soins à Mme Corinne X..., a assigné celle-ci en paiement de ses honoraires devant un tribunal d'instance qui a rejeté sa demande ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613723f7cd58014677410808

Cassation

30 mai 2002

30 mai 2002

Y..., chirurgien dentiste qui avait prodigué ses soins à Mme Rosine X..., a assigné celle-ci en paiement de ses honoraires devant un tribunal d'instance qui a rejeté sa demande ; Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

613725c3cd58014677420587

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

les soins apportés ou prétendumment apportés par Eric X..., concernant au total plus de 140 dents différentes, ont été recensés, cas par cas, dans chaque dossier, et ont donné lieu, de la part du chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f59e2

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Jacques X..., locataire, depuis 1973, d'un appartement à usage d'habitation, pris à l'état neuf, dont il avait été autorisé à affecter une partie à l'usage de sa profession de chirurgien-dentiste pour

Source officielle
CC

civ2

613723e5cd5801467740f910

Cassation

24 octobre 2002

24 octobre 2002

X..., chirurgien-dentiste spécialisé en implantologie, victime d'un accident de la circulation, a assigné en indemnisation M.

Source officielle
CC

civ2

61372478cd58014677415c41

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

X... a formé opposition à une contrainte qui lui a été signifiée par la Caisse autonome de retraite des chirurgiens- dentistes (CARCD) pour le recouvrement de cotisations du régime complémentaire de retraite

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677401ff1

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

retenue par le praticien ; Attendu que la Caisse fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, que la prise en charge des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes

Source officielle
CC

civ1

613723fdcd58014677410cb7

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

X..., chirurgien, était lié par un contrat verbal à durée indéterminée à la Clinique de l'Union chrétienne, devenue Clinique de Sud Vendée (la Clinique) à Fontenay-le-Comte ; que, par une lettre du 17

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644901

Admin. suprême

11 juin 1975

11 juin 1975

VU ENREGISTRE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 20 DECEMBRE 1973, LE POURVOI PRESENTE PAR LA DAME GISELE X..., CHIRURGIEN DENTISTE, DEMEURANT ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

D..., puis à 11 heures 10 : « ça le chirurgien respectueux et attentif ?

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007822586

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Pierre Y..., chirurgien-dentiste, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100372

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[H] (le chirurgien), M. [P] a présenté une plaie biliaire à l'origine de graves complications. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100243

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

[U], chirurgien orthopédiste, qui lui a prescrit une imagerie nucléaire pour affiner l'étiologie et l'a orientée vers M. [F], chirurgien plasticien, en vue d'une prise en charge chirurgicale.

Source officielle
CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038444232

Admin. suprême

6 mai 2019

6 mai 2019

a, sur la plainte du syndicat des chirurgiens-dentistes des Bouches-du-Rhône et du conseil départemental des Bouches-du-Rhône de l'ordre des chirurgiens-dentistes, infligé à M.A..., chirurgien-dentiste

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6792bc1e304ff28fe37e7786

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 31 mai 2024, est déposée au greffe du pôle social du tribunal judiciaire de Mulhouse l’opposition à ladite contrainte par la SELARL Docteur [R] CHIRURGIEN-DENTISTE.

Source officielle